• 14 mars 2023

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  Question écrite n° 6403 de M. Ian Boucard

  Rubrique : terrorisme

  Titre : Rapatriement des familles de djihadistes

  Réponse publiée le 18 juillet 2023
• 14 mars 2023

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  Question écrite n° 6379 de M. Ian Boucard

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Pension de retraite des enseignants

  Réponse publiée le 4 avril 2023
• 14 mars 2023

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  Question écrite n° 6342 de M. Ian Boucard

  Rubrique : personnes handicapées

  Titre : Handicap temporaire

  Réponse publiée le 31 octobre 2023
• 14 mars 2023

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  Question écrite n° 6259 de M. Ian Boucard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Panneaux photovoltaïques

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 28 février 2023

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  Question écrite n° 6010 de M. Ian Boucard

  Rubrique : professions et activités sociales

  Titre : Complément de traitement indiciaire (CTI)

  Réponse publiée le 21 mars 2023
• 28 février 2023

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  Question écrite n° 5918 de M. Ian Boucard

  Rubrique : donations et successions

  Titre : Abattement fiscal en cas de donation ou de succession

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 14 février 2023

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  Question écrite n° 5569 de M. Ian Boucard

  Rubrique : police

  Titre : Gardes champêtres

  Réponse publiée le 16 mai 2023
• 14 février 2023

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  Question écrite n° 5452 de M. Ian Boucard

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Contrôle technique sur les deux roues motorisés

  Réponse publiée le 7 mars 2023
• 7 février 2023

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  Question écrite n° 5241 de M. Ian Boucard

  Rubrique : animaux

  Titre : Chats errants

  Réponse publiée le 18 avril 2023
• 3 janvier 2023

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  Question écrite n° 4534 de M. Ian Boucard

  Rubrique : santé

  Titre : Recrudescence de l'épidémie de covid en Chine

  Réponse publiée le 4 avril 2023