-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Situation dans les universités
- Revenus indécents des PDG du CAC40
- Traité sur le plastique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Protection de la nappe phréatique d’Alsace
- Blocage des universités
- Situation de l’entreprise Biogaran
- Suppressions d’emplois dans l’industrie
- Fixation du prix de la canne à sucre
- Violences chez les jeunes et sursaut d’autorité
- Mineurs délinquants
- Projet d’autonomie de la Corse
- Accès aux écrans
- Violences chez les jeunes
- TotalEnergies
- Financement de l’apprentissage
- 4. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- M. Jean Terlier, rapporteur
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- M. Philippe Gosselin (LR)
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Jérémie Iordanoff (Écolo-NUPES)
- Mme Caroline Yadan (RE)
- Mme Catherine Jaouen (RN)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Ugo Bernalicis
- M. Ian Boucard
- Mme Mathilde Desjonquères
- Amendements nos 1, 4, 32, 33, 41, 61, 89, 64, 62 rectifié, 31, 75, 42, 63 et 85
- Sous-amendement nos94, 95, 96
- Amendements nos 26, 65, 66 et 25
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
- 2. Questions au Gouvernement
- Rejet du Ceta par le Sénat
- Menace terroriste en France
- Opération Place nette XXL
- Dette de la France
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déficit public
- Déficit public
- Situation des finances publiques
- Déficit public
- Cessez-le-feu à Gaza
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Traversée de La Manche par les migrants
- Situation des finances publiques
- Filière industrielle des énergies renouvelables
- Situation des finances publiques
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
- Première année du plan Eau
- 3. Prévention des ingérences étrangères en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Amendement no 153
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- Amendements nos 154, 16, 46, 155, 62, 156, 99, 143, 157, 12, 13, 79, 158, 159 et 160 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendement no 137
- Article 2
- M. Laurent Esquenet-Goxes
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 161, 9, 103, 50, 123 et 61
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 109, 164 rectifié et 53
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 177
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 198, 169, 147, 157, 16, 17, 18, 149, 81, 124, 130, 1, 161, 150, 90, 3, 5, 88, 158, 143, 33, 57, 84, 112, 120, 167, 58, 87, 172, 195, 79, 114, 121, 151, 76 et 2
- Sous-amendement no 202
- Amendement no 168
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 138 et 205
- Sous-amendement no 209
- Amendements nos 55, 6, 89, 110, 118, 97, 111, 119, 22, 23, 184 et 194 rectifié
- Sous-amendement no 210
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 193, 196
- Article 3
- M. Emmanuel Blairy
- Amendements nos 27, 29, 98, 115, 122, 34, 127, 28 et 66, 73, 68
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécurité des professionnels de santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Timothée Houssin
- Amendements nos 45, 54, 65 et 72
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 51 rectifié
- Sous-amendement no 80
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 2, 3, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 73 et 74
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Véronique Riotton, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Protection des enfants contre les violences familiales
- Plan Marseille en grand
- Situation de Fret SNCF
- COP28
- Simplification des démarches administratives des entreprises
- Chômage des seniors
- Agriculteurs en difficulté
- Projets pilotes d’instituts médico-éducatifs dans les écoles
- Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendements nos 1, 93, 160, 180, 205, 256, 52, 173, 51, 177, 50, 175, 49, 176, 48, 178, 47, 174, 186, 185, 183, 187, 188, 181, 54, 179 et 53, 184
- Suspension et reprise de la séance
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Amendement no 1218
- Article 13 quater
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 1219
- Après l’article 13 quater
- Article 14
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 989
- Titre
- Seconde délibération
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 930, 931 et 932
- Sous-amendement nos 1125, 1116
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- Amendements nos737, 928 et 929
- Sous-amendement nos 1123, 1117
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 bis
- Article 5 ter A
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Amendements nos 519, 1126 rectifié, 1128 rectifié, 1129 rectifié, 1131 rectifié, 1132 rectifié, 1134 rectifié, 1136, 70, 337, 540, 962, 71, 295, 334, 546 et 954
- Article 5 quater
- Amendement no 13
- Après l’article 5 quater
- Amendement no 770
- Article 6
- M. Philippe Ballard
- Mme Sophia Chikirou
- M. Éric Bothorel
- M. Paul Midy, rapporteur général
- Amendements nos 565, 151, 1035, 305, 108, 14, 15, 564, 623, 91, 567, 773 rectifié, 784 rectifié, 610, 774, 16, 775, 772, 785, 776, 574 et 17, 18
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16 (appelé par priorité)
- Amendement no 942
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 717
- Article 17 (appelé par priorité)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 bis
- Amendement no 880
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 955
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- Amendements nos 22, 1042, 27, 20, 1059 et 861
- Article 5
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Amendements nos 456 et 488
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 566, 972, 292, 644, 655, 867, 923, 926, 945, 988, 1064, 183, 489, 881, 507, 974, 975, 973, 1001, 1002, 835, 288, 494 rectifié, 885, 806, 976 rectifié, 435, 490, 605, 927, 1065, 497, 562 et 496
- Article 4 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- Présentation
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Frédéric Zgainski
- Mme Anna Pic
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Estelle Youssouffa
- M. Philippe Guillemard
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1055 et 1295
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 578, 1056, 412, 768, 1577, 1058, 890, 676, 1059, 1510, 586 et 699
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 6, 277, 70, 1060, 1511, 906, 1512, 1061 et 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendements nos 583, 585
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance