-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- Aides à domicile
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Gestion de la crise sanitaire
- Plan de relance
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Mineurs non accompagnés
- Lutte contre le terrorisme
- Gestion de la crise sanitaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Soutien au secteur culturel
- Soutien au secteur associatif
- Moyens de l’hôpital public
- Plan de relance
- Bien-être animal
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Financement de la branche autonomie de la sécurité sociale
- Restrictions d’ouverture des bars, restaurants et discothèques
- Aides aux entreprises
- Protection de l’enfance pendant le confinement
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Crise politique au Liban
- Comité national de l’hydrogène
- Équipement des soignants
- Restrictions d’ouverture des salles de sport
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- 3. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 21
- M. Vincent Thiébaut
- Amendements nos 237, 732 et 779
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 781, 780, 715 et 482
- Après l’article 21
- Amendement no 238
- Article 21 bis
- Après l’article 21 bis
- Amendement no 222
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 23 bis
- Amendements nos 619, 615, 620
- Article 23 ter
- Après l’article 23 ter
- Amendement no 1108 rectifié
- Article 24
- Article 24 bis
- Article 21
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Décès du chauffeur de bus agressé à Bayonne
- Différenciation territoriale
- Effectifs en gynécologie médicale
- Port du masque
- Emploi des jeunes
- Nouvelle étape de la décentralisation
- Plan de relance européen
- Urgence économique
- Ségur de la santé
- Politique agricole
- Lutte contre l’insécurité
- Soutien aux agriculteurs
- Ségur de la santé
- Report de la suppression de la taxe d’habitation
- Préparation des établissements de santé à une seconde vague épidémique
- Assistance aux Français de l’étranger
- Vente du site Alstom de Reichshoffen
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Soutien aux TPE-PME
- Transition écologique
- Justice fiscale
- Dispositif « sport, santé, culture et civisme »
- Avenir de la raffinerie Total de Grandpuits
- Situation hospitalière en Guyane
- Politique maritime
- Rentrée universitaire 2020
- 2. Dette sociale et autonomie
- 3. Protection des victimes de violences conjugales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1202
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 682, 899, 2211, 236, 898, 2023, 2148, 286, 408, 575, 1291, 590, 1709, 271, 680, 897, 1144, 2210, 810, 1717, 844, 1722, 843, 1745, 1148, 1147, 1358, 2209, 716, 1149 et 471
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2212, 1392, 2065 et 1730
- Sous-amendement no 2445
- Amendements nos 1097, 2188 et 2226
- Sous-amendement no 2462
- Amendements nos 257, 1788 rectifié, 2189, 1413, 717, 1395, , 718, 1342, 1921, 1931, 719, 1943, 2229, 2213, 696, 2214, 1770, 1853 et 1904
- Sous-amendement no 2479
- Amendements nos 2215, 239 et 2216
- Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 587, 1011, 825 et 2322
- Sous-amendements nos 2452, 2427, 2425, 2426 et 2453
- Amendements nos 2333, 2335, 2071, 1292, 588, 1100, 1847, 831, 2124 et 2192
- Sous-amendement no 2396
- Amendements nos 1635, 740, 1284, 1198, 1634, 1636, 1637, 1802, 2113, 1362, 2469, 2477, 402, 729, 2317, 367, 1153, 1273, 2250, 2252, , 241, 370, 1155, 240, 368, 1157, 2190, 277, 686, 1099, 1158, , 1270, 372, 1953, 373, 1159, 1272, 603, 1160, 2191, 688, 1166, 1711, 1098, 2470, 2095 rectifié et 2128
- Articles 11 à 14
- Article 15
- Amendements nos 483, 484, 485 et 2145
- Sous-amendement no 2481
- Après l’article 15
- Amendements nos 2402
- Sous-amendement nos 2413,2414, 2415, 2412
- Article 16
- Mme Stéphanie Atger
- Amendement no 2056
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 327, 1044, 2300, 1961, 326, 970, 1043, 1954, 2265, 401, 244, 1299, 1300, 1298, 1017, 1735, 1360, 352, 329, 1112, 330, 464, 565, 709, 466, 974, 1568 rectifié, 1567 rectifié, 1204, 497 rectifié, 975, 977, 976, 456, 1644, 1864, 1110, 1109, 9, 674, 812, 978, 1183, 1974, 1977, 156, 157, 2391, 259, 523, 2101, 2410 troisième rectification, 531, 982, 1329, 2326, 983, 1924, 984, 2177, 2063, 2030, 2461, 1009, 1048 rectifié, 351, 670, 995, 1251, 1738 rectifié, 1958, 2304 rectifié, 2049, 224, 350, 987, 1965 rectifié, 1955, 2281, 333, 1690, 95, 328, 966, 1045, 1791, 2297, 980, 1060, 1553, 1912, 1913, 1694, 1063 et 2066
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1433 et 2339
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 551
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1113, 744, 745, 743, 2162, 2163, 2285, 1227, 189, 562, 2164, 1584, 556, 832, 1925, 188, 191, 504, 455, 179, 614, 2097, 3, 335, 493, 1653, 2238, 336, 494, 1657, 1579, 598, 2266, 2305, 2098, 549, 1582, 820, 779, 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 9 et état B
- Mme Sereine Mauborgne
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Fabien Roussel
- Amendement no 2423
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1813, 1238, 1638, 817, 1162, 2176, 1796, 1803, 1793, 818, 905, 1639, 867, 1871, 1120, 1254, 864, 889, 866, 1396, 2111, 198, 2398, 1675, 1676, 2143, 2134, 2144, 2140, 971, 1139, 2404, 127, 2054, 2036, 2037, 903, 2378, 2379, 1957, 2409, 1326, 1156, 2377, 2374, 1327, 2298, 1352, 1348, 946, 2077, 2115, 2399, 951, 947, 948, 2073, 1128, 1271, 2254, 2407, 2405, 904, 1143, 872 et 1366
- Seconde partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (appelé par priorité)
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 2208 et 874
- Après l’article 2 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 1833
- Sous-amendements nos 2370, 2371 et 2383, 2382
- Amendement no 465 rectifié
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 153, 728, 149, 732, 795, 99, 1736, 24, 28, 173, 442, 736, 1334, 23, 27, 50, 185, 427, 735, 850, 1228, 2203 et 2062
- Sous-amendement nos 2384, 2385
- Amendements nos 1371, 487, 1265, 454 rectifié, 796, 1591, 2047, 1941, 428 et 706, 707
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2045, 816, 209, 802, 1590, 1364, 1589, 1588, 445, 2289, 2293, 722, 1106, 2158, 430, 2269, 291, 1034, 1426, 2034, 1039, 1427, 1037, 1839, 2031, 651, 1424, 1423, 1808, 495, 1593, 592 rectifié, 757 rectifié, 593 rectifié, 853 rectifié, 594, 854, 502, 580, 1127, 1940, 1887, 1318, 499, 500, 1759, 347, 394, 422, 1390, 425, 803, 932, 1111, 750, 177, 178, 506, 690, 529, 991, 992, 453, 482 et 1578
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 196
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 154, 1708, 1438, 143 et 1015
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 376, 13, 343, 450, 1394, 1434, 2150, 2247, 1868, 1790, 377 et 798
- Rappel au règlement
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 175, 206, 668, 862, 1714, 1614, 558, 176, 943, 164, 207, 308, 378, 381, 418, 535, 694, 774, 1276, 1688, 1777, 2267, 208, 306, 379, 380, 419, 775, 1277, 2287, 390, 559, 385, 794, 2021, 967 et 12, 17, 40, 53, 74, 140, 341, 383, 391, 416, 420, 644, 671, 821, 857, 927, 1286, 1442, 1471, 1539, 1743, 1945, 1999, 2137, 2248, 2270, 2284
- Avant l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Report d’élections
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Après l’article liminaire
- Amendements nos 944, 1376, 1377, 1378, 1379 et 357
- Première partie
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)