-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier Alexandre Martin
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation dans les EHPAD
- Application de la réforme des droits voisins
- Séparatisme et enseignement scolaire
- Hausse des prix de l’énergie
- Baisse du pouvoir d’achat
- Intégrité territoriale de l’Ukraine
- Prix de l’électricité
- Situation militaire au Sahel et en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Pouvoir d’achat
- Situation en Ukraine
- Déserts médicaux
- Déserts médicaux
- Revalorisation des salaires dans le secteur médico-social
- Conditions de travail dans les EHPAD
- Roubaix aujourd’hui
- Voyages scolaires en temps de covid
- Soutien au secteur des hôtels, cafés et restaurants
- Accord sur la chronologie des médias
- Hausse des prix des carburants
- Désindustrialisation
- M. Pierre Cordier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Cordier
- Contractualisation dans l’agriculture
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Dissolution du groupe « Nantes révoltée »
- Interdiction de la vente de fleurs et feuilles de cannabis
- Lutte contre le mal-logement
- Remplacement des enseignants à La Réunion
- Erasmus pour tous
- 3. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
- 4. Protection des enfants
- 5. Restitution des biens culturels des victimes de persécutions antisémites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Mathilde Panot
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendement no 12
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Amendements nos 14, 28, 16, 5, 17, 29, 25, 18, 19 et 30
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 33
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Fiscalité des droits de succession et de donation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Urgence contre la désertification médicale
- 2. Augmentation du salaire minimum
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Vallaud
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valérie Rabault
- Amendements nos 11 rectifié, 2, 10, 12, 3, 6 et 13
- Après l’article 2
- Article 1er
- 3. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation dans les écoles
- Droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Menaces du président azerbaïdjanais
- Hausse des prix
- Redressement des comptes publics
- Hausse des prix
- Politique du Gouvernement en faveur de l’inclusion
- Protocole sanitaire dans les écoles et droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Droits d’inscription à l’université
- Licornes françaises
- Prix des carburants
- Droits d’inscription à l’université
- Politique migratoire européenne
- Prix de la baguette
- Hausse des prix du carburant
- Anniversaire de la loi Veil
- Dotation globale de fonctionnement des communes
- Politique énergétique
- Avenir de la pêche française
- Train Intercités de nuit Le Pyrénéen
- Hôpital public
- Statut de l’entrepreneur individuel
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Accroissement des inégalités
- Revalorisation du SMIC
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 38 et 212
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 213, 90, 40, 39, 214, 145, 254, 218, 50, 216, 217, 27 et 41
- Article 14
- Article 15
- Article 17
- Article 17 bis
- Amendement no 229
- Article 19
- Titre
- Article 13 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Contrôle parental de l’accès à internet
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 130
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 398, 168, 442, 347, 238, 399, 144, 234, 287, 415, 30, 27, 348, 440, 67, 323, 221, 170, 79, 81, 32, 84, 280, 325, 8, 443, 355, 172, 50, 386, 7, 335, 322, 334, 327, 51, 47, 162, 54, 164, 159, 167, 56, 59, 75, 278, 128, 269, 451, 279, 224, 222, 393, 86, 87, 145, 85, 226, 88, 29, 91, 228, 245, 292, 303, 326, 373, 331, 253, 42, 28, 109, 92, 17, 10, 312, 110, 90 et 333
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 69, 181, 205, 304, 111, 112, 380, 195, 22, 336, 34, 45, 63, 115, 129, 146, 190, 191, 203, 230, 293, 346, 352, 400, 422, 432, 444, 450, 434, 433 et 93
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 417, 401, 381, 113, 64, 392, 114, 318, 285, 116, 214, 215, 315, 418, 435, 118, 237, 223, 210, 187, 295, 344, 403, 404, 405, 73, 83, 95, 101, 123, 157, 229, 296, 343, 353, 349, 165, 125, 357, 126, 161, 363, 409, 133, 364, 313, 366, 264, 49, 260, 368, 52, 149, 297, 369, 135, 131, 169, 136, 406, 416 et 211
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Article 1er sexies
- Amendement no 376
- Article 1er septies A
- Amendement no 412
- Article 1er septies
- Article 1er octies
- Amendement no 383
- Article 1er nonies A
- Amendement no 320
- Article 1er nonies B
- Amendements nos 457, 272, 209, 413 et 425
- Article 1er decies
- Amendement no 302, 384
- Article 1er undecies
- Article 1er duodecies
- Amendement no 332, 385
- Article 2
- Amendements nos 61, 139, 147, 208, 251, 283, 298, 321, 339, 341, 387, 421, 60, 345, 362, 57, 58, 120, 324, 367, 371, 390, 121, 314 et 122, 301
- Article 3
- Amendements nos16, 99, 250, 284 et 391
- Titre
- Amendements nos 53, 243, 40 et 426
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Communication de M. le président
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
- M. Régis Juanico, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Sylvie Tolmont (SOC)
- Mme Annie Chapelier (Agir ens)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Sylvie Tolmont (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Vincent Ledoux (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Christophe Lagarde (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Rodrigue Kokouendo (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Rodrigue Kokouendo (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. David Corceiro (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Vincent Ledoux (Agir ens)
- M. Jean-Christophe Lagarde (UDI-I)
- Mme Danièle Obono (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Raphaël Gérard (LaREM)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- Mme Yolaine de Courson (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- M. Vincent Ledoux (Agir ens)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Lagarde (UDI-I)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mme Danièle Obono (FI)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mme Cathy Racon-Bouzon (LaREM)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- M. Raphaël Gérard (LaREM)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles (suite)
- Article 35 bis (précédemment réservé)
- Article 36 (précédemment réservé)
- Amendements nos 2433, 2435 et 2191 rectifié
- Article 36 bis AA (précédemment réservé)
- Amendements nos 2437, 2438, 2439
- Article 36 bis AB (précédemment réservé)
- Amendement no 2441, 2442, 2443
- Article 36 bis AC (précédemment réservé)
- Amendements nos 2444, 2445, 2446
- Article 36 bis A (précédemment réservé)
- Article 36 bis B (précédemment réservé)
- Article 36 bis (précédemment réservé)
- Article 37 (précédemment réservé)
- Amendement no 2453
- Après l’article 37 (amendement précédemment réservé)
- Amendement no 823
- Article 57 (appelé par priorité)
- Amendements nos 3111 et 3307 rectifié
- Article 57 bis (appelé par priorité)
- Article 78 (appelé par priorité)
- Article 73 bis A
- Article 73 bis
- Article 73 ter
- Amendements nos 2913 rectifié, 2914 rectifié, 2915 et 2916
- Après l’article 73 ter
- Article 73 quater A
- Article 73 quater B
- Article 73 quater
- Amendement no 2126
- Article 73 quinquies A
- Après l’article 73 quinquies A
- Article 73 quinquies
- Amendements nos 2900 et 2901, 2911, 2903
- Article 73 sexies
- Amendement no 1067
- Articles 73 septies et 73 octies
- Article 73 nonies
- Amendements nos 2905, 2904, 2906, 2907
- Articles 73 decies et 73 undecies
- Avant l’article 74
- Amendement no 3085
- Article 74
- Amendements nos 3196 et 3107, 3109
- Article 74 bis A
- Après l’article 74 bis A
- Amendements nos 958, 2154, 3193
- Sous-amendement no 3556
- Article 74 bis B
- Article 74 bis
- Article 74 quater A
- Article 74 quater B
- Après l’article 74 quater B
- Amendement no 1839
- Article 74 quater
- Avant l’article 74 quinquies
- Amendement no 3115
- Article 74 quinquies
- Après l’article 74 quinquies
- Article 84
- M. Jérôme Nury
- Amendements nos 3308, 3309
- Sous-amendement no 3617
- M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 84
- Titre
- Amendement no 1241
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
- 2. Création de la fonction de directeur d’école
- 3. Accélérer l’égalité économique et professionnelle
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Plan d’accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique
- 2. Atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sabine Rubin
- Mme Lamia El Aaraje
- Mme Anne Brugnera
- M. Stéphane Peu
- Amendements nos 1, 10, 11, 2, 3, 4, 5 et 6
- Article 2
- Mme Anne Brugnera
- Amendements nos 12, 7, 8 et 9
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Lutte contre la banalisation des discours de haine dans le débat public
- 4. Justice sociale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Combattre le harcèlement scolaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Souad Zitouni
- M. Maxime Minot
- M. Bruno Fuchs
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 23, 45, 20, 46, 64, 27, 14, 62, 24, 3, 2, 17 et 9
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Sabine Rubin
- Mme Laetitia Avia
- M. Philippe Meyer
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 60, 76, 104, 28 et 49
- Sous-amendements nos 138 et 136
- Amendements nos 94, 131, 132, 50 et 1
- Après l’article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Amendement no 137
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (1re circonscription)
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