-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aina Kuric
- Mme Sophie Métadier
- M. François-Michel Lambert
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Souad Zitouni
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Daniel Labaronne
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mission Recherche et enseignement supérieur (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration (suite)
- Mme Danièle Obono
- Mme Elsa Faucillon
- M. Saïd Ahamada
- M. Mansour Kamardine
- Mme Isabelle Florennes
- M. Gérard Leseul
- M. Christophe Euzet
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Mme Cendra Motin
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée
- M. Jean-Claude Bouchet
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée
- Mission Immigration, asile et intégration (état B)
- Amendement no 280
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 284 et 283
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 281, 180, 282, 983, 739, 747, 772, 774, 773, 967 et 909
- Après l’article 42
- Immigration, asile et intégration (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bertrand Pancher, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Michel Zumkeller
- M. Michel Castellani
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Sophie Mette
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. Michel Zumkeller
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. André Chassaigne
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mme Catherine Osson
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Dino Cinieri
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)
- Amendements nos 1280, 1301, 695, 573, 1231, 506, 525, 1234, 567, 566, 569, 576, 577, 529, 527, 537, 372, 501, 627, 686, 340, 583, 694, 342, 619, 526, 373, 696, 616, 568, 629, 698, 505, 697, 503, 341, 590, 536, 531, 523, 502, 699, 343, 623, 459, 500, 687, 538, 535, 528, 504, 530, 571, 572, 575, 617, 646, 519, 570 et 1349
- Après l’article 48
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Pascal Brindeau
- M. Olivier Falorni
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Zivka Park
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Amendements nos 710, 542, 707, 545, 543, 540, 717, 511, 718, 722, 518, 708, 716, 702, 684, 508, 384, 546, 509, 706, 715, 719, 541, 655, 670 et 624
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 671, 672, 673, 512, 491, 493, 492, 667, 668, 669, 730, 721, 705, 494, 472, 513, 723, 498, 544, 402, 621, 400, 711, 499, 549, 713, 712, 463, 539, 683, 714, 507, 729, 693, 600, 748, 665, 666, 679, 709, 470, 462, 510, 682, 586, 700, 725 et 704
- Après l’article 42
- Amendements nos 703, 547 et 745 rectifié
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 2. Bibliothèques et développement de la lecture publique
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 28
- Après l’article 2
- Amendement no 20
- Article 3
- Amendement no 17
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Amendement no 36
- Article 9
- Amendement no 5
- Article 10
- Amendement no 37
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Conforter l’économie du livre et renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yves Hemedinger
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 17, 14, 18, 12, 13 et 15
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendement no 23
- Après l’article 2
- Amendement no 6
- Article 3
- Mme Cécile Rilhac
- Amendements nos 24, 25 rectifié
- Articles 4 et 5
- Après l’article 6
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- 2. Création de la fonction de directrice ou de directeur d’école
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 35, 23, 24, 45, 2, 3, 30, 36, 4 et 66
- Article 2
- Article 2 bis
- Mme Sylvie Charrière
- M. Michel Larive
- Amendements nos 40, 6, 41, 43, 9, 56 et 68
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Amendement no 19
- Article 5
- M. Bertrand Sorre
- Amendement no 34
- Article 6
- Amendement no 1
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 89, 38 et 303, 370
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 656, 561 et 454
- Après l’article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 503
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- M. François Ruffin
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Mme Elsa Faucillon
- M. Philippe Naillet
- Amendements nos 568, 658, 635, 464, 338, 462, 192, 692 et 463
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 386 et 385
- Article 11
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 570, 569
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- M. Jean-Louis Bricout
- Amendements nos 641, 624 et 289
- Article 12 ter
- Amendement no 627
- Avant l’article 13
- Amendement no 519
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Mme Sandrine Mörch
- Amendements nos 121, 342, 679, 693, 695, 696 rectifié, 114, 295 et 345
- Après l’article 14 bis
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’une députée
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 699, 5 rectifié, 201 rectifié, 69 rectifié, 668, 685, 613 et 436
- Article 3
- Mme Mathilde Panot
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 46, 494, 553, 49, 50, 724, 296, 331, 390, 363, 35, 364, 85, 365, 725 et 663 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (1re circonscription)
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