-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accord France-Luxembourg sur le renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers
- 2. Accord de partenariat entre l’Union européenne, Euratom et l’Arménie
- 3. Protocole France-Djibouti sur les compétences de la prévôté à Djibouti
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Haine sur internet
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thomas Rudigoz
- M. Belkhir Belhaddad
- M. François Pupponi
- M. Cédric Roussel
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Ludovic Pajot
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Erwan Balanant
- Mme Coralie Dubost
- M. Philippe Latombe
- Mme Géraldine Bannier
- Mme George Pau-Langevin
- M. Stéphane Mazars
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Hervé Saulignac
- M. Frédéric Reiss
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Gosselin
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Bilde
- Mme Émilie Guerel
- Mme Florence Granjus
- M. le président
- Amendements nos 87, 111, 142, 180, 132 et 123
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Énergie et climat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 141, 142, 143
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendement no 560
- M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendement no 506
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Mathilde Panot
- Mme Laure de La Raudière
- M. François-Michel Lambert
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Huguette Tiegna
- Après l’article 1er
- Amendements nos 311 deuxième rectification, 540, 833 rectifié, 834 rectifié, 878, 863, 864, 865, 866, 879, 880 (sous-amendements), 512 rectifié, 755, 193, 631, 611, 152, 154, 156, 485, 803, 133, 609, 135, 610, 479, 487 et 131
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Amendement no 692
- Article 1er ter
- Amendements nos 513, 514, 515 et 842
- Article 1er quater
- Article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Article 1er septies
- Amendement no 836
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Article 1er octies
- Amendements nos 190, 693, 811 et 694, 700, 701, 702, 704, 705
- Article 2
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Michel Castellani
- M. Matthieu Orphelin
- Amendements nos 384, 386, 140 et 685
- Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 688, 687, 430, 207, 93, 174, 167, 194, 200, 690, 42, 431, 477, 316, 615, 703, 746, 478, 516, 17, 697, 517, 518, 73, 888 (sous-amendement), 358, 650, 575, 298, 614, 175, 894, 889 (sous-amendements) et 300
- Après l’article 2
- Amendement no 29
- Article 2 bis
- Amendement no 43
- Article 3
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 22 (suite)
- Article 22 bis
- Article 22 ter
- Amendement no 975
- Article 23
- Amendement no 722
- Après l’article 23
- Amendement no 877
- Rappel au règlement
- Après l’article 23 (suite)
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 929
- Article 25
- Article 26
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26 bis
- Après l’article 26 bis
- Amendements nos 209, 1101, 1099 et 1026
- Article 27
- Article 28
- M. Régis Juanico
- M. Gilles Lurton
- M. Michel Castellani
- M. Pierre Dharréville
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Pascal Brindeau
- M. François Cormier-Bouligeon
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Hervé Saulignac
- Mme Cendra Motin
- M. Ugo Bernalicis
- M. André Chassaigne
- M. Jimmy Pahun
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 85, 636, 926 et 1421
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 564, 1247, 82, 1181, 13, 1633, 2063, 1634, 2051, 84, 149, 2061, 1248, 1649, 1490, 1631, 1632, 753 rectifié, 1546, 2062, 2088 (sous-amendement), 2094 (sous-amendement), 1866, 961, 1584, 1249 et 1513
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Amendement no 1209
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 637, 944, 903, 908 et 954
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendement no 966 rectifié
- Article 10
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Reste à charge du RSA à La Réunion
- Risque requins à La Réunion
- Infrastructures nécessaires au développement économique et social à Mayotte
- Stockage de l’eau
- Bois communaux enclavés dans le bâti
- Concurrence vis-à-vis de l’agriculture gardoise
- Reclassement de communes des Pyrénées-Atlantiques en zone de montagne
- Défense spatiale
- Réforme du statut des copropriétés
- Réforme des lycées et du baccalauréat
- Intermittents du spectacle
- Transfert des compétences eau et assainissement
- Présence bancaire en zone rurale
- Filière plasturgie
- Entreprise CKB TE Connectivity
- Primes pour les agents publics affectés dans les communes minières
- Assujettissement à la CSG et à la CRDS des Français résidant hors de l’Union européenne
- Contrôle des dispositifs médicaux
- Compétences et recrutement de l’accompagnant éducatif et social
- Victimes des essais nucléaires
- Renforts de gendarmerie dans les zones touristiques
- Demandeurs d’asile
- Expérimentation d’une valise de télémédecine en Dordogne
- Effectifs des officiers de police judiciaire en Seine-Saint-Denis
- Rénovation énergétique des logements
- Renouvellement du parc éolien terrestre
- Transition énergétique dans la Manche
- Chasse aux oies
- Bioéthanol
- Inclusion des communes du Nord-Isère dans le bassin de mobilité lyonnais
- Route nationale 7 dans la Nièvre
- Avenir de la ligne Bourges-Montluçon
- Rénovation de la route nationale 134
- Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Mesures d’urgence économiques et sociales
- Rappels au règlement
- Présentation
- Présentation (suite)
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Marc Le Fur
- M. Fabrice Brun
- Mme Annie Genevard
- M. Patrick Hetzel
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Gilles Lurton
- M. Sylvain Maillard
- M. Vincent Descoeur
- M. Ludovic Pajot
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Caroline Fiat
- M. Boris Vallaud
- M. Adrien Quatennens
- M. Daniel Fasquelle
- M. Aurélien Pradié
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 167, 187, 90, 94, 120, 99, 165 et 185
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 2. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Présentation
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 18
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Amendements nos 25, 5, 7, 21, 6, 35 rectifié, 20, 24, 23, 9, 53, 40 et 52
- Article 2
- Mme Christine Hennion
- M. Daniel Fasquelle
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Charles de la Verpillière
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gilles Lurton
- Amendements nos 44, 45, 33, 57, 55, 11, 12, 61 (sous-amendement), 66 (sous-amendement), 69 (sous-amendement), 62 (sous-amendement), 63 (sous-amendement), 64 (sous-amendement), 65 (sous-amendement), 67 (sous-amendement), 68 (sous-amendement), 70 (sous-amendement) et 71 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 4
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 46, deuxième rectification, 16 et 56
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attentats du 13 novembre 2015
- 2. Questions au Gouvernement
- Fiscalité sur les carburants
- Financement du surcoût des OPEX
- attentats du 13 novembre 2015
- Suppressions de postes dans l’éducation nationale
- Suppressions de postes chez ArianeGroup
- Lutte contre la pauvreté et le mal logement
- Crédits de l’enseignement scolaire
- Lutte contre la haine sur les réseaux sociaux
- Suicide de Maggy Biskupski
- Suicide de Maggy Biskupski
- Armée européenne
- ISF
- Réforme de la justice
- Fermeture de maternités
- Fonds de développement de la vie associative
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Castellani
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Frédéric Reiss
- Mme Sophie Mette
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Benjamin Dirx
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- Mme Nadia Essayan
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)