M. Bruno Millienne

Démocrate (MoDem et Indépendants)
Yvelines (9e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • dimanche 26 novembre 2023
    1ère séance : Motion de censure (article 49, alinéa 3, de la Constitution) sur le PLFSS 2024 (deuxième partie) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le sur le PLFSS 2024 (nouvelle lecture, troisième partie)
    partager
  • mercredi 22 novembre 2023
    2ème séance : Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
    partager
  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
    partager
  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission du développement durable : M. Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur le projet de rapprochement de l’Autorité et de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
    partager
  • mardi 21 novembre 2023
    Commission du développement durable : Diverses propositions
    partager
  • mercredi 15 novembre 2023
    1ère séance : Services express régionaux métropolitains (CMP) ; Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
    partager
  • mardi 7 novembre 2023
    Commission du développement durable : Proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
    partager
  • mardi 7 novembre 2023
    Commission du développement durable : Proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission du développement durable : M. Jean-Christophe Niel, DG de l’IRSN, sur le projet de rapprochement de l’Institut avec ASN
    partager
  • mercredi 18 octobre 2023
    Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 »
    partager
  • jeudi 12 octobre 2023
    2ème séance : Suppression des allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (suite) ; Baisser la facture énergétique des français et des entreprises ; Interdiction de l'écriture dite « inclusive »
    partager
  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission du développement durable : Auditions sur la politique des espaces naturels protégés
    partager
1
...
3
4
5
6
7
...
41
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 487