-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Services express régionaux métropolitains
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1
- Sous-amendement no 367
- Amendements nos 34, 31, 106, 229, 169, 186, 87, 228, 225, 83, 226, 26, 30, 98 et 122
- Sous-amendement no 371
- Amendements nos 224, 164, 147, 124, 170, 187, 86, 190, 196, 227, 231, 230, 192, 163, 127, 119, 232, 84, 102, 234 et 38
- Sous-amendement no 334
- Amendements nos 107, 123, 197, 235, 4, 237, 128, 36, 112, 108, 94, 238, 39, 95, 129, 110, 205, 236, 157, 85, 148 et 103
- Sous-amendement nos 271, 272
- Amendements nos 171, 241, 239, 113, 243, 242, 114 et 135
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accès à une alimentation saine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Caroline Parmentier
- M. Elie Califer
- Amendements nos 25, 27, 16 et 94
- Sous-amendements nos 103, 104 et 102
- Amendements nos 48, 3 et 63
- Sous-amendement no 108
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 10 et 49
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 23
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- 1. Accès à une alimentation saine
- 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 23
- Article 2 ter
- Amendement no 25
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Amendement no 26
- Article 2 sexies
- Amendement no 3
- Article 2 septies
- Après l’article 2 septies
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Premier amendement et protocole à la convention d’Espoo
- 3. Amendement et règlement d’application de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure
- 4. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis (appelé par priorité)
- Mme Delphine Batho
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Barbara Pompili
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Philippe Bolo
- M. Dominique Potier
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jérôme Nury
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendements nos 7, 23, 64, 112, 127, 181, 271, 304, 489, 565 et 671
- Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 672
- Article 11 ter (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 ter (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 11 ter (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 257
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 bis (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Risque de faillites bancaires
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Loi Rist et offre de soins
- Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
- Fermeture d’usines dans le Nord
- Réforme des retraites
- Installation du Comité national du trait de côte
- Actions détenues par des membres de la majorité
- Annonces du ministère de l’agriculture à l’occasion du Salon international de l’agriculture
- Réforme des retraites
- Dette publique
- Baccalauréat et Parcoursup
- Médecine traditionnelle en Polynésie
- Sécurité du peuple arménien en Artsakh
- Fermeture de la clinique de Gascogne
- Fermeture d’hôpitaux et de maternités
- Dérives sectaires et encadrement des thérapies non conventionnées
- Soutien aux producteurs de betteraves
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire
- Pauvreté des enfants
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Objectif zéro artificialisation nette
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 19151, 6531
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1808, 2758, 3386, 4777, 5207, 5497, 7394, 7540, 14023, 15209, 5498, 5499, 5500, 5501, 5502, 1809, 2759, 3385, 4778, 5208, 5503, 7395, 7545, 13451, 15211, 1810, 2760, 3384, 4779, 5246, 5505, 7398, 7548, 13452, 15212, 1811, 2761, 3383, 4780, 5247, 5506, 7399, 7553, 13453, 15214, 1812, 2762, 3382, 4781, 5248, 5507, 7402, 7577, 13454, 15216, 1813, 2763, 3381, 4782, 5249, 5508, 7403, 7580, 13455, 15433, 1814, 2764, 3380, 4783, 5250, 5509, 7405, 7585, 13456, 15434, 1815, 2765, 3379, 4784, 5251, 5510, 7406, 7591, 13457, 15435, 1816, 2766, 3378, 4785, 5252, 5511, 7407, 7601, 13458, 15436, 1817, 2767, 3377, 4786, 5253, 5512, 7409, 9976, 13459, 15437, 1818, 2768, 3376, 4787, 5254, 5513, 7410, 7817, 13460, 15438, 1819, 2769, 3375, 4788, 5255, 5514, 7412, 9979, 13461, 15439, 1820, 2770, 3374, 4789, 5256, 5515, 7413, 10033, 13462, 15440, 1821, 2771, 3373, 4790, 5257, 5516, 7415, 10051, 13463, 15441, 1822, 2772, 3372, 4791, 5258, 5517, 7416, 10141, 13464, 15442, 1823, 2773, 3371, 4792, 5259, 5518, 7417, 10160, 13465, 15443, 1824, 2774, 3370, 4793, 5260, 5519, 7427, 10181, 13466, 15444, 1575, 2775, 3369, 5261, 5520, 7449, 10193, 13467,15432 et 1828, 2776, 2836, 3082, 3368, 5262, 5521, 10232, 13468
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1609, 2036, 2525, 2897, 3848, 4830, 6856, 11655, 13824, 1610, 2526, 2906, 3849, 4831, 6857, 11656, 13825, 1611, 2037, 2527, 2913, 3850, 4832, 6858, 11657, 13826, 1612, 2038, 2528, 2921, 3851, 4833, 6859, 11658, 13827, 1613, 2039, 2529, 2925, 3852, 4834, 6995, 11659, 13828, 1614, 2040, 2530, 2927, 3853, 4835, 7011, 11660, 13829, 1615, 2041, 2531, 2929, 3854, 4836, 7013, 11661, 13830, 1616, 2042, 2532, 2934, 3855, 4837, 7015, 11662, 13831, 1617, 2043, 2533, 2954, 3856, 4838, 7017, 11663, 13832, 2044, 2534, 2957, 3857, 4839, 7018, 11664, 13833 ; 1618, 2045, 2535, 2960, 3858, 4840, 7020, 11665 ; 1619, 2046, 2536, 2963, 3859, 4841, 7021, 11666, 13834 ; 1620, 2047, 2537, 3068, 3860, 4842, 7022, 11667, 13835 ; 1621, 2048, 2538, 3084, 3861, 4843, 7023, 11668, 13836 et 1622, 2049, 2539, 3088, 3862, 4844, 7025, 11669, 13837
- Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 12496, 12567, 13181, 14588, 14667, 14941, 15055, 15336, 15567, 16449, 14938, 15054, 15324, 15335, 15566, 12497, 12571, 14589, 14662, 14968, 15053, 15323, 15564, 15565, 16445, 12498, 12572, 13182, 14590, 14658, 14933, 15051, 15322, 15563, 16441, 12499, 12573, 13183, 14591, 14666, 14932, 15050, 15321, 15562, 16438, 12500, 12574, 13184, 14592, 14805 et 14806, 14807, 14808, 14809
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 16663, 10398 et 1658, 2089, 2575, 3545, 3898, 4904, 7089, 7765, 10535, 14102
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)