-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Martine Wonner
- M. Philippe Gosselin
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 12, 55, 64, 111, 142, 169, 181, 182, 193, 228, 59, 213, 60, 183, 104, 134, 65, 45, 124, 174, 46, 172, 110 et 125
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Amendements nos 123, 85, 195, 70, 105, 106, 126 et 132
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Aides aux communes forestières
- Gel et aides aux agriculteurs
- Comportements monopolistiques d’Apple
- Classification du gaz fossile
- Pénurie et prix des matériaux de construction
- Contournement ouest de la métropole de Nîmes
- Ligne Cherbourg-Paris
- Trains de nuit
- Desserte ferroviaire de Neufchâteau
- Voie mère de Calais
- Ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire
- Violences sexuelles et sexistes dans l’enseignement supérieur
- Dysfonctionnement de l’ANTS
- Équipement des véhicules de patrouille en boîtiers E85
- Trafic de drogue en Seine-Saint-Denis
- Écoles de danse et crise sanitaire
- Lobbying de l’industrie du tabac
- Musée de préhistoire de Tautavel
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Fermeture de points d’accueil de la CPAM en Seine-Saint-Denis
- Risques de l’usage de drogues
- Ségur de la santé et petites unités de vie
- Transfert des enfants malades des outre-mer en France continentale
- Déserts médicaux dans les Alpes-Maritimes
- Groupe hospitalier Nord-Essonne
- Centre hospitalier de Roquefraîche
- Centre hospitalier de Châteaudun
- Convention collective de l’aide à domicile
- Travaux dans les EHPAD
- Comportements violents des jeunes
- Situation des sportifs sourds
- Maisons France services du Val-d’Oise
- Accompagnement financier de l’État pour la reconstruction des vallées dans les Alpes-Maritimes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Rapatriement des Français de l’étranger
- Vaccination des personnels des entreprises exportatrices
- Soutien aux loueurs de véhicules en outre-mer
- Situation de Lapeyre
- Crédits à la consommation
- Taxe d’habitation des locaux occupés par des associations
- Responsabilité sociale des entreprises
- Eligibilité au fonds de solidarité
- Fléchage des dépenses publiques
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Réhabilitation de locaux à Béhuard
- Investissement de l’État dans la gare de triage de Miramas
- Bretelle d’accès au boulevard périphérique à la porte de Clichy
- Fret ferroviaire et réseau capillaire
- Sécurisation de la RN 134
- Géotextiles
- Inondations en Essonne
- Europe de la culture
- Propriété intellectuelle d’une œuvre
- Culture en Occitanie
- Copie privée
- Contrat d’apprentissage transfrontalier
- Centres de formation AFPA
- Formations supérieures en Ardèche
- Liberté d’instruction en France
- Difficultés financières des associations face à la crise sanitaire
- Difficultés du sport amateur face à la crise sanitaire
- Centre hospitalier de Bastia
- Unité Parkinson à Ydes
- Rémunération des personnels luttant contre la covid-19
- Ségur de la santé pour les personnels médico-sociaux
- Loi Grand âge
- Centre hospitalier universitaire de Rouen
- Titre de séjour des mineurs non accompagnés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Pascal Brindeau
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 5, 27 et 40
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 12, 35, 29, 20, 44, 9, 13, 22, 24, 31 et 21
- Article 4
- M. François Ruffin
- M. Philippe Gosselin
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 6, 41, 32, 14, 36, 23 et 48
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- M. François Ruffin
- Amendement no 16
- Article 5
- Amendements nos 17, 42
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Fermeture des frontières
- Souveraineté sanitaire
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Politique de la ville
- Relations avec la Russie
- Bilan de la réforme de l’apprentissage
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Fermeture de classes de primaire
- Prévention des expulsions locatives
- Politique migratoire et islamisme
- Souffrance psychologique des jeunes
- Directive sur le temps de travail et armée française
- Prise en charge du grand âge
- Tarifs de l’électricité
- Plans sociaux d’aubaine
- Politique de la ville
- Filière viande et bovins allaitants
- Contrats de relance et de transition écologique
- Numéro d’appel unique pour l’accompagnement des personnes handicapées
- Coup d’État en Birmanie
- Filière viticole
- Avenir de France 4
- 2. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l’aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Meunin en Belgique
- Conventions d’entraide judiciaire en matière pénale et d’extradition entre la France et le Niger
- Conventions d’entraide judiciaire en matière pénale et d’extradition entre la France et le Burkina Faso
- Convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire
- Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à l’emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre et Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Paraguay relatif à l’emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre
- Avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. projet de loi de finances pour 2021
- 2. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
- 3. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- 2. Stratégie vaccinale contre la covid-19
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérard Leseul
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Valérie Six
- M. Adrien Quatennens
- Mme Sylvia Pinel
- M. André Chassaigne
- M. Thomas Mesnier
- Présidence de M. David Habib
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Berta
- M. Olivier Becht
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Fadila Khattabi
- M. Bernard Perrut
- M. Hubert Julien-Laferrière
- Mme Marie Lebec
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Mme Marine Brenier
- M. Jean-François Eliaou
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Anissa Khedher
- Mme Anne Genetet
- M. Cédric Villani, président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean Castex, Premier ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Valéry Giscard d’Estaing
- 2. Questions au Gouvernement
- Équilibre entre libertés et sécurité
- Protection des forces de l’ordre
- Écologie et territoires
- Justice pénale des mineurs
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Stratégie de sortie du glyphosate
- Projet Hercule
- Contrôle des exportations d’armement
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Conséquences du Brexit pour les pêcheurs
- Projet Hercule
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Conséquences de la crise sanitaire sur le monde du sport
- Violences sexuelles faites aux enfants
- Sécurité des installations nucléaires
- Projet « Territoires numériques éducatifs »
- Libertés fondamentales
- Exode et chômage en Martinique
- Tensions en Nouvelle-Calédonie
- Projet Hercule
- Aide à la prise en charge des congés payés
- Conséquences de la réglementation environnementale 2020 sur le chauffage au gaz
- Articulation des fonds du plan de relance européen avec les actions prioritaires du traité d’Aix-la-Chapelle
- Avenir des sapeurs-pompiers volontaires
- Congés de Noël des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance
- 3. Éloge funèbre de Jean-François Cesarini
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Parquet européen et justice pénale spécialisée (suite)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance