Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, dans le cadre de la mission d'information sur la santé des femmes (Mmes Karine Lebon et Marie-Pierre Rixain, rapporteures).

Audition de M. Philippe Charrier, président-directeur général du groupe Orpea

Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

– Éventuellement, suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)

Eventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (M. Loïc Dombreval, rapporteur général et rapporteur du chapitre Ier, M. Dimitri Houbron, rapporteur du chapitre II, et Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure des chapitres III et IV)

Examen de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (M. Loïc Dombreval, rapporteur général et rapporteur du chapitre Ier, M. Dimitri Houbron, rapporteur du chapitre II, et Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure des chapitres III et IV)

– Élection, à huis clos, du Bureau de la commission ;
– Examen de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3293) (M. Cédric Villani, rapporteur) (2) ;
– Examen de la proposition de loi instaurant un moratoire sur l'implantation de nouveaux entrepôts logistiques destinés aux opérateurs du commerce en ligne et portant mesures d'urgence pour protéger le commerce de proximité d'une concurrence déloyale (n° 3040) (Mme Delphine Batho, rapporteure).

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)