M. Pierre-Yves Bournazel

Agir ensemble

Paris (18e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 26 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
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  • mardi 25 janvier 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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  • lundi 17 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
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  • mercredi 12 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Contrôle parental sur des équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet ; Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants de d'éducation
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  • jeudi 6 janvier 2022
    2ème séance : Débat sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie (suite) ; Débat sur le plafonnement des frais bancaires
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  • jeudi 6 janvier 2022
    2ème séance : Débat sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie (suite) ; Débat sur le plafonnement des frais bancaires
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  • jeudi 6 janvier 2022
    2ème séance : Débat sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie (suite) ; Débat sur le plafonnement des frais bancaires
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  • mercredi 15 décembre 2021
    Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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  • lundi 13 décembre 2021
    1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)
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  • lundi 13 décembre 2021
    1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)
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  • lundi 13 décembre 2021
    1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)
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