M. Pierre-Yves Bournazel

Agir ensemble
Paris (18e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Mme Sibyle Veil, pdg de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020
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  • mardi 19 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
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  • vendredi 15 octobre 2021
    Commission des lois : M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé, et discussion générale sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ; Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
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  • mercredi 13 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Manuel Tunon de Lara, président de la Conférence des présidents d’université (CPU)
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  • mardi 12 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA)
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020 ; Examen de divers projets de loi
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  • mardi 5 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS) et M. Frédéric Sanaur, directeur général
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  • mardi 5 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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