-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er septies
- Article 1er octies
- Amendement no 247
- Après l’article 1er octies
- Amendements nos329, 445, 568 (sous-amendement) et 584 (sous-amendement)
- Article 2
- M. Thierry Benoit
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 190, 289, 169, 16, 248, 266, 20 et 249
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Amendement no 543
- Article 2 bis
- Amendement no 252
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 91
- Article 2 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Antoine Savignat
- M. François Jolivet
- Amendements nos 6, 11, 27, 33, 44, 59, 107, 185, 121, 192, 254, 330, 492, 297 et 382
- Présidence de M. Hugues Renson
- Amendements nos 513, 84, 381, 30, 186, 48, 51, 80, 85, 89, 333, 413, 31, 57, 187, 28, 92, 454, 491, 118, 62, 166, 469, 71, 75, 83, 147, 209, 411, 108, 451, 461, 539 et 142
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 94, 34, 533, 292, 353, 420 et 473
- Titre
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 146
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 316, 223, 398, 471 et 206
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 434, 173, 224, 225, 397, 435, 1, 7, 26, 45, 150, 264, 280, 501 et 511
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 230, 352, 213 et 231
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 475, 232, 436, 5, 95, 151, 233, 514, 109, 178, 234, 437, 235, 236, 405, 157, 237, 481, 179, 238, 364, 480, 120, 239, 365, 21, 76, 129, 180 et 240
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 241 et 272
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 37190
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 37195, 37, 208 et 250
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 50 et 63
- Après l’article 2
- Amendements nos 80 et 39 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 14 rectifié, 30, 61, 66, 15 rectifié et 52
- Après l’article 4
- Amendements nos 46, 48 et 49
- M. le président
- Article 5
- Amendement no 76
- Article 6
- Amendement no 77
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 26
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendement no 856
- Article 4 bis
- Amendement no 1228
- Article 4 ter
- Après l’article 4 ter
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 ter (suite)
- Article 5 A
- Article 5 B
- M. Joaquim Pueyo
- M. Charles de Courson
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 1188 et 1010, 1011
- Article 5 D
- Amendements nos 1463 rectifié, 1278 rectifié, 1378 rectifié, 1414 rectifié, 1597 rectifié, 787, 863 et 763
- Article 5
- M. Charles de Courson
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Perea
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 432, 132, 133, 399, 440, 794, 864, 1115, 1128, 639, 705, 1184, 360, 441, 517, 521, 1185 et 599
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Laïcité
- Service national universel
- Séisme en Ardèche
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- Réforme des retraites
- Moyens de l’hôpital public
- Immolation d’un étudiant à Lyon
- Évacuation de camps de migrant
- Retour de djihadistes en France
- Lutte contre le démarchage téléphonique
- Situation en Haïti
- Avenir des trains du quotidien
- Situation en Bolivie
- Politique migratoire
- Hommage aux soldats morts en opérations extérieures
- Moyens de l’hôpital public
- Moyens de l’hôpital public
- Maîtrise de la dépense publique
- Conseil national consultatif des personnes handicapées
- Maladie de Lyme
- Précarité étudiante
- Perspectives du triangle de Gonesse
- Jeux olympiques du sport scolaire de 2022
- Rapatriement de djihadistes français
- Suppression d’emplois chez Mahle Behr
- Précarité étudiante
- 2. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Aurore Bergé
- Mme Brigitte Kuster
- M. Laurent Garcia
- Mme Valérie Rabault
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Olivier Falorni
- M. Michel Larive
- M. Franck Riester, ministre de la culture
- M. Stéphane Testé
- M. Franck Riester, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Franck Riester, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 75
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Félicitations à Mme Esther Duflo
- 2. Félicitations à M. Christian Jacob
- 3. Questions au Gouvernement
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Laïcité à l’école
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Politique fiscale
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Attitude de la France vis à vis de l’offensive turque en Syrie
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Stratégie de protection de l’enfance
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi de finances pour 2020
- Versement transport
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
- Revenus des agriculteurs
- Condamnation de responsables indépendantistes catalans
- Personnels infirmiers en pratique avancée
- Budget vert
- General Electric à Belfort
- Mesures de justice sociale en outre-mer
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- 4. Hommage à la mémoire de Patricia Gallerneau
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Bioéthique
- 6. Violences au sein de la famille
- 7. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Amendements nos 1445 et 2604
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 241, 437, 575, 982, 1330, 2849, 2532, 1377, 2847, 523, 526, 522, 525, 521, 1307, 524, 1211 rectifié, 1212 rectifié, 148, 195, 391, 665, 856, 1394, 1811 rectifié, 2006 rectifié, 2425, 1824, 2924, 74, 198, 242, 301, 363, 438, 576, 920, 983, 1393, 1483, 1498 et 2413
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 23
- Rappels au règlement
- Article 23 (suite)
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Après l’article 27
- Article 28
- Amendements nos 2058, 655, 1421, 1424, 1426 et 2063
- Avant l’article 29 A
- Article 29 A
- Amendements nos 1923, 2553, 1600, 1601, 1602, 1785, 1030 et 1355
- Article 29
- Rappel au règlement
- Article 29 (suite)
- Amendements nos 2049, 2356 rectifié et 1429
- Rappels au règlement
- Article 29 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 29
- Article 30
- Rappels au règlement
- Article 30 (suite)
- Article 31
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 1415 et 2279 rectifié
- Article 32
- Après l’article 32
- Amendements nos 691, 1899, 1931, 69, 395, 1195, 1244, 71, 397, 1736, 73, 946, 70, 944, 1466, 275, 64, 389, 1999, 2565, 2445, 2284, 591, 948, 1194, 2288 et 1037
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 32 (suite)
- Amendements nos 399 et 709
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2081, 2317, 2051, 1858, 1572, 1577, 258 rectifié, 515 rectifié, 1303 rectifié, 259, 516, 1304, 1823, 130, 330, 558, 2017, 218, 837 et 2355
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 204, 52, 376, 2409, 2442, 2512, 2096, 1843, 1410, 1255, 1593, 2453, 2446, 2447, 1503 et 1808
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 32 (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote personnelles
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (10e circonscription)
| Mandat clos le 23 janvier 2025 (17e législature)