-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Mineurs étrangers non accompagnés
- Réforme de la justice des mineurs
- Rémunération des agriculteurs
- Avis du Conseil d’État sur la proposition de loi anticasseurs
- Ordre public et manifestations des gilets jaunes
- Contreparties aux aides sociales
- Sensibilisation de la population aux gestes qui sauvent
- Réforme de la zone euro
- Privatisation du groupe ADP
- Financement de la transition énergétique
- Mobilisation de la jeunesse en faveur de la transition écologique
- Conférence de Munich sur la sécurité
- Ressortissante française emprisonnée en Iran
- Plan d’investissement dans les compétences
- Dette publique
- 2. Renforcement de l’organisation des juridictions
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Étiquetage sur le bien-être animal
- Violences pendant les manifestations
- Quartiers de reconquête républicaine en Seine-Saint-Denis
- Retour des djihadistes détenant la nationalité française
- Sécurité des Français
- Retour à domicile d’enfants handicapés hospitalisés
- Révision du zonage d’accès aux médecins généralistes dans le Gard
- Tarification à l’activité
- Généralisation de la télémédecine
- Limite d’âge et prolongation d’activité des praticiens hospitaliers
- Situation de l’hôpital de Moze en Ardèche
- Revendications des aides à domicile
- Certification des dispositifs médicaux et pénuries de médicaments
- Mobilité dans les territoires du nord de la Saône-et-Loire
- RoboCup et place des femmes dans le numérique
- Maison d’arrêt de Grenoble-Varces
- Projets agrivoltaïques
- Éradication des frelons asiatiques
- Saturation des centres de stockage des déchets
- Réchauffement climatique et littoral
- Nuisances sonores liées à la LGV Bretagne-Pays-de-la-Loire
- Conférence internationale de la biodiversité
- Dysfonctionnements de la ligne 7 du métro
- Mobilité des Franciliens et stationnement
- Suppression de TER sur la ligne Lyon-Chambéry
- Désenclavement du Sud-Loire
- Suppression d’un trajet Lyria passant par Frasne, Dole et Dijon
- Gratuité des péages pour les services de secours
- Concessions d’autoroutes
- CDG Express
- Desserte TGV reliant le Douaisis à Paris-Nord
- Dédoublement des classes de CP
- Réforme des écoles et des lycées
- Dotations horaires des collèges
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de loi santé
- Filière papier en Seine-et-Marne
- Plan « logement d’abord »
- Mineurs non accompagnés
- Services publics dans les territoires ruraux
- Temps de parole du Président de la République dans les médias
- Projet de loi santé
- Projet de loi santé
- CHRU de Nancy
- Action de la France sur l’échiquier international
- Fermeture du site PSA d’Hérimoncourt
- Place du collège dans le projet de loi pour une école de la confiance
- Rémunération des militaires originaires des outre-mer
- Évaluation dans l’éducation nationale
- Aides européennes à la ruralité
- 2. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 66 et 131
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 208, 1145 (sous-amendement), 121, 885, 77, 134, 979, 635, 439, 338, 118, 74, 1068, 604, 78, 21, 132, 26, 70, 327, 1002, 403, 1146 (sous-amendement) et 521
- Article 1er bis
- M. Fabrice Brun
- Amendement no 832
- Après l’article 1erbis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Émilie Guerel
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Cédric Roussel
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Essayan
- M. Gilles Lurton
- M. Régis Juanico
- Mme Brigitte Liso
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Thibault Bazin
- Mme Béatrice Descamps
- M. Gérard Menuel
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Xavier Breton
- Mme Sabine Rubin
- M. Gaël Le Bohec
- M. Vincent Rolland
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 28, 142, 279, 294, 316 et 1013
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Désertification médicale
- Discussion générale (suite)
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Paul Christophe
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- M. Christian Hutin
- Amendements nos 20, 28 et 54 (sous-amendement)
- Après l’article 4
- Amendement no 31 rectifié
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 55
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Pour une école vraiment inclusive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Niche parlementaire du groupe Socialistes et apparentés
- Chiffres du chômage
- Retour de djihadistes en France
- Protection de l’enfance
- Grand débat
- Service national universel
- Parcoursup
- Lutte contre les déserts médicaux
- Avenir des établissements et services d’aide par le travail
- Médecine scolaire
- Aide sociale à l’enfance
- Prix du carburant en Corse
- Droit de manifester
- Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides
- Peste porcine
- 2. Délai d’intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 351 et 458
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 4, 651, 652, 6, 247, 596, 427, 659, 703 et 660
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 352, 118, 246, 156, 428, 313, 464, 74, 335, 715, 716 et 717
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Reconnaissance des proches aidants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Article 4
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 27
- Article 6
- Amendement no 25
- Après l’article 6
- Amendements nos 10 rectifié et 16
- Article 7
- Amendement no 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Après l’article 36
- Article 37
- Après l’article 37
- Amendement no 507
- Article 38
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 1444, 1623 et 258
- Après l’article 38
- Amendement no 396
- Article 39
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Amendements nos 340 et 1424
- Après l’article 39
- Amendements nos 1493 et 874 rectifié
- Article 40
- Mme Caroline Fiat
- M. Adrien Taquet
- M. Alain Ramadier
- Amendements nos 508 et 1445, 1447
- Article 41
- Après l’article 41
- Article 42
- M. Jean-Pierre Door
- M. Alain Ramadier
- Amendements nos 1358, 916, 1083 rectifié, 416, 659, 746, 1041, 904, 1043, 397, 905, 906, 500, 886, 909, 1446, 911, 910, 974, 912, 398, 147, 476, 343, 407, 1044, 1448, 441, 875, 1449, 1450, 1451, 1453, 1454, 399, 970, 913, 914 rectifié, 439, 915, 400, 1034 et 1404, 1538
- Après l’article 42
- Suspension et reprise de la séance
- Article 43
- Mme Nathalie Bassire
- M. Gérard Cherpion
- M. Joël Aviragnet
- M. Olivier Véran, rapporteur général
- Amendements nos 597, 408, 480, 715, 563, 598, 347, 361, 660, 599, 259, 600, 1198, 601, 409, 1606, 602, 751, 412, 365 et 1570 (sous-amendement)
- Après l’article 43
- Article 44
- M. Gilles Lurton
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Nathalie Bassire
- M. Alain Bruneel
- Amendements nos 282, 391, 423, 661, 1277 et 1341
- Rappels au règlement
- Article 44 (suite)
- Article 45
- Amendements nos 1497, 1498
- Article 46
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 612, 148, 644 et 1278
- Après l’article 46
- Article 47
- Après l’article 47
- Article 48
- Amendement no 1452
- Après l’article 48
- Amendement no 1038
- Article 49
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 149, 311, 583, 763, 1196, 1281, 1526, 1527 et 1109
- Article 50
- Amendements nos 1455, 1456, 1458, 762 et 1459, 1460
- Article 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 560, 619, 1469 et 1488 rectifié
- Avant l’article 52
- Amendement no 1085
- Article 52
- Article 53
- Mme Caroline Fiat
- M. Francis Vercamer
- Amendements nos 333, 561, 633, 780, 1301 et 1514
- Après l’article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos 328, 1282, 761 rectifié, 1337 rectifié, 1291 rectifié, 867 rectifié, 330 rectifié, 1338 rectifié, 719 rectifié et 1325 rectifié
- Article 55
- Amendement no 1193
- Articles 56 à 58
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Conséquences du Brexit
- Rapport du GIEC
- Démission du ministre de l’intérieur
- Jeunesse et politique de la ville
- Rapport du GIEC
- Rapport du GIEC
- Situation de la Seine-Saint-Denis
- Réforme de la French Tech
- Maltraitance dans les EHPAD privés
- Assises de la mobilité et french mobility
- État de droit en Europe
- Incendie criminel d’un abattoir
- Tiers lieux
- Maltraitance infantile
- Taxation du gazole
- 2. Croissance et transformation des entreprises
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)