-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 666, 3420 et 3421
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2311, 848, 1144, 669 et 2069
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3923, 671, 675, , 2071, 670, , 6653, 1147, 5080, 679, 4139, 2070, 2827 et 7185
- Sous-amendements nos 7280, 7275 et 7268, 7269, 7277, 7278, 7274, 7272, 7273
- Amendements nos 169, 6656, 1157 et 1163
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Réforme de la PAC
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Lutte contre l’endométriose
- Dérèglement climatique
- Réunions non mixtes
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Prise en charge des personnes autistes en Belgique
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Réforme de la PAC
- Université des Antilles
- Exploitations agricoles en difficulté
- Mesures de transition écologique
- Ratification de la convention de Saint-Jacques-de-Compostelle
- Campagne vaccinale
- Propriété intellectuelle du vaccin contre la covid-19
- Instauration d’un chèque « bien manger »
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Régime de garantie des créances des salariés
- Cannabis thérapeutique
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Indication de l’origine du lait
- Avenir des sites industriels de FerroPem
- Situation du secteur culturel
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Présentation
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 20 et 21 du titre II
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III
- M. Mickaël Nogal, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres Ier et II du titre IV
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les titres III à V du titre IV
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale
- Mme Liliana Tanguy
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Marie Lebec (LaREM)
- M. Jean-Marie Sermier (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Valérie Petit (Agir ens)
- M. Thierry Benoit (UDI-I)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Seniors face à la crise sanitaire
- M. Arnaud Viala (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Jean Lassalle (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Stéphanie Atger (LaREM)
- M. Bernard Perrut (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Pierre Cordier (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Dominique Potier (SOC)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Laurence Vanceunebrock (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Gestion de la crise sanitaire
- Stratégie vaccinale
- Fermeture de l’usine Chapelle-Darblay
- Situation dans les écoles
- Déconfinement de la culture
- Crise de l’élevage bovin
- Tenue des festivals
- Nomination au service politique de France Télévisions
- Crise du secteur touristique en Polynésie
- Soutien aux restaurateurs
- Continuité du service postal
- Recueil « Portraits de France »
- Vaccins et brevets
- Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Mobilisation de l’épargne pour relancer la consommation
- Situation des étudiants
- Expulsion d’un avocat d’une salle d’audience
- Incendie d’un centre de données d’OVHcloud
- Soutien à la jeunesse
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendement no 208
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 199, 211, 200, 197, 212, 205, 207, 209, 210, 206, 193 et 187
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 195
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Amendement no 147
- Sous-amendement no 424
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 270, 88, 271, 268, 273, 272, 150, 398, 25, 81, 156, 148, 149, 84, 274 et 299
- Sous-amendement no 425
- Amendements nos 311, 103, 157, 330, 316, 94, 158, 186 et 314
- Article unique
- Mme Cécile Untermaier
- M. Joachim Son-Forget
- Amendements nos 70, 120, 144, 258, 320, 365 et 406
- Avant l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19
- Mme Mathilde Panot
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alexis Corbière
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Adrien Quatennens
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Hubert Wulfranc
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Patrice Anato
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Marc Delatte
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Catherine Osson
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sylvain Templier
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Luc Geismar
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Petit
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Stéphane Viry
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Fiona Lazaar
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Martine Wonner
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Benoit Simian
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Karine Lebon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Yannick Kerlogot
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Florence Provendier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sandra Boëlle
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Stéphane Viry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Vincent Bru
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. David Corceiro
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Chantal Jourdan
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Albane Gaillot
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Mme Catherine Osson
- M. Jacques Marilossian
- M. Bruno Studer
- M. Christophe Euzet
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Cédric Villani
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Marc Le Fur
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1, 29, 48, 57, 63, 148, 156, 173, 178, 261, 289, 291, 420, 537, 617, 688, 780, 838, 887, 909, 949, 1022, 1048, 1101, 1151, 1159, 1211, 1230, 1286, 1287, 1332, 1373, 1381, 1475, 1598, 1640, 1642, 1651, 1657, 1661, 1850, 2056, 2067, 2107, 2109, 2119, 2416, 2493, 2521, 2545 et 2598
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Fait personnel
- Article 21 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos839, 846, 2059, 421, 538, 834, 10, 1023, 54, 1648, 1663, 157, 951, 2476, 2477, 404, 523, 782, 2007, 1980, 2006, 2386, 2127, 403, 522, 777, 1979, 2005, 406, 525, 785, 1599, 1650, 2689, 2190, 694, 691, 1288, 1089, 1756, 964, 2220, 58, 59, 407, 526, 786, 2729, 2730, 2747, 2749, 2750, 2753, 1600, 2620, 271, 2461 rectifié, 2, 292 rectifié, 2285, 2558 rectifié et 1262
- Sous-amendement no 2724
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendement no 870
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2501, 2110, 2502, 875, , 1021, 747, 748, 2128, 749, 1898, 1895 et 2134
- Après l’article 18
- Amendement no 2092
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 2358, 957, 1724, 151, 32, 873, 2099, 1765 et 1899, 2323
- Sous-amendement nos 2719, 2711, 2712
- Amendements nos 1694, 2096 et 1434
- Article 18 bis
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendements nos 1807, 1922 rectifié et 1917
- Sous-amendement no 2715
- Amendements nos 1753 et 1745, 1812
- Article 19 bis
- Amendements nos 945, 947 et 1452
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 19 bis (suite)
- Amendements nos 9 deuxième rectification, 2509, , 2349, 1629 rectifié, 2353 et 1819
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (3e circonscription)
| Mandat clos le 10 janvier 2024 (16e législature)