-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 1013, 1413, 1015 et 95 rectifié
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV
- Amendements nos 205, 1414, 1014 et 1142
- Sous-amendement no 2696
- Amendements nos 880, 19, 1614, 255 et 480, 1154, 2582
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1619, 350, 1412, 2038, 822, 1166, 1167, 1711, 1293, 2468 et 2306, 2307
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Pascal Brindeau
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 5, 27 et 40
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 12, 35, 29, 20, 44, 9, 13, 22, 24, 31 et 21
- Article 4
- M. François Ruffin
- M. Philippe Gosselin
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 6, 41, 32, 14, 36, 23 et 48
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- M. François Ruffin
- Amendement no 16
- Article 5
- Amendements nos 17, 42
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d’Aix-la-Chapelle
- Discussion générale
- M. Christophe Arend
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Michèle Victory
- M. Antoine Herth
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. François-Michel Lambert
- Amendements nos 313, 403 et 318 rectifié
- Sous-amendements nos 501 et 503
- Amendement no 24
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 402
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 279, 22, 280, 289, 151, 287 et 326
- Article 4 ter
- M. François-Michel Lambert
- Amendement no 394
- Après l’article 4 ter
- Amendements nos 202, 281, 17, 194, 415, 213, 228, 146, 9 rectifié, 130, 38, 52, 86, 204, 111 et 131 rectifié
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économique pour les chapitres III et IV
- Amendements nos 178, 236, 462 rectifié et 110
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Vincent Ledoux
- Mme Béatrice Descamps
- M. François-Michel Lambert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Aurore Bergé
- M. Bastien Lachaud
- M. Ludovic Pajot
- Amendements nos 454 rectifié, 1 et 393
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- Amendements nos 42, 87, 377, 145, 18, 14, 35, 69, 148, 66, 64 rectifié, 63 rectifié, 68, 65, 54, 164 et 276
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Arnaud Viala
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 390, 207, 379, 70, 283 et 53, 149
- Sous-amendement no 499
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 2. Délais de paiement
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Ledoux
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. David Corceiro
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Trisse
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Situation dans les EHPAD
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Michel Larive
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Michèle Victory
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Mathilde Panot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Falorni
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Maxime Minot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Luc Geismar
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Sébastien Nadot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Questions orales sans débat
- Conséquences des pesticides sur les pollinisateurs
- Filière conchylicole
- Exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés non bâties
- Maison France services à Laxou
- Accords locaux sur l’ouverture des commerces
- Secteur de l’aéronautique
- Structures d’hébergement de placement pour mineurs
- Avenir d’EDF
- Application de la loi SRU et logement pénitentiaire
- Surloyer de solidarité
- Aménagement des routes nationales dans la Marne
- Téléphonie en zones rurales
- Gestion des catastrophes naturelles
- Situation des entreprises de location de matériel de réception
- Crédit d’impôt pour les bailleurs
- Usine Maxam Tan à Mazingarbe
- Aides apportées aux commerçants et indépendants pendant le confinement
- Fabrication de principes actifs par Sanofi
- Relocalisation des filatures de lin
- Fermeture des remontées mécaniques dans les stations de sports d’hiver
- Indemnisation des victimes de la sécheresse en Charente
- Commissariat de police de Fontainebleau
- Flotte d’hélicoptères en France
- Établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Accompagnement des élèves handicapés
- Hôpitaux de proximité
- Télémédecine
- Établissement français du sang
- Vaccination contre la covid-19
- Effectifs de psychiatres en zones rurales
- Filières de soins pour les personnes âgées
- Situation de la Seine-Saint-Denis
- Exclusion numérique des seniors
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection du peuple arménien
- 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports
- 3. Carte Vitale biométrique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Dépistage systématique de la covid-19
- 2. Prééminence des lois de la République
- 3. Protection du peuple arménien
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (3e circonscription)
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