-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendements nos 478, 482 et 412
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 318 et 558
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 441, 442 et 447
- Sous-amendement nos 600, 601
- Amendements nos 443, 275, 216, 218, 214, 217, 274, 225, 80, 320, 183, 337, 339, 340, 381, 152, 153, 171, 206, 468, 159, 469, 22, 172, 20, 21, 138, 343, 342, 13, 66, 169 et 372
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 14, 60, 293, 294, 321, 543, 123, 249, 564, 445, 319, 341, 208, 9, 486, 295, 347, 204, 88, 38, 97, 99, 154, 100, 259, 41, 39, 49, 113, 40, 101, 44, 261, 136, 260, 43, 37, 54, 107, 55, 108, 374, 376 rectifié, 375, 59, 75, 221, 191, 541, 286, 81, 76, 409, 194, 323, 223, 224, 345, 348, 262, 90, 74, 73, 479, 118, 11, 490, 61, 95, 12, 8 et 413
- Mme la présidente
- Amendements nos 542, 325 et 414
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à Sainte-Soline
- Aide à la rénovation thermique
- Investissement dans le secteur ferroviaire
- Situation à Sainte-Soline
- Situation à Sainte-Soline
- Situation des urgences pédiatriques
- Perspectives économiques
- Usage des bassines dans l’agriculture
- Immigration et délinquance
- Politique migratoire
- Investissements dans le secteur ferroviaire
- Financement des collectivités territoriales
- Recours au 49.3
- Soutien aux sapeurs-pompiers et à la sécurité civile
- Violences à Sainte-Soline
- Politique migratoire
- Situation de la pédopsychiatrie en France
- Lutte contre les algues vertes en Bretagne
- Situation de la pédiatrie en France
- Formation des médecins
- Lutte contre le sans-abrisme
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Événements festifs et culturels de l’été 2024
- Ocean Viking
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
- Lutte contre l’insécurité
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
- Tensions dans les services hospitaliers
- Lutte contre la douleur chronique
- Relation franco-allemande
- Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
- Lutte contre l’extrême droite
- Prix du carburant
- Lancement de France nation verte
- Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
- Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
- Loi « grand âge »
- Coût de l’énergie pour les boulangers
- Contribution exceptionnelle des énergéticiens
- Suicides d’agents des forces de l’ordre
- Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
- Aides à domicile
- Tarifs de l’énergie
- Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
- Éoliennes en milieu rural
- Tarifs de l’énergie pour les entreprises
- Lutte contre les zones blanches
- Situation des thermes de Plombières
- Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
- Conséquences du changement climatique
- Accord entre Israël et le Liban
- Manque de places d’hébergement d’urgence
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Damien Maudet
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- M. Didier Martin
- M. Alexis Jolly
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 486
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 582, 866 et 1106
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
- Quatrième partie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Après l’article 3
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Danielle Simonnet
- Mme Isabelle Valentin
- M. Éric Alauzet
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- Amendements nos 305, 927, 1078, 2048, 1113, 1282, 145, 126, 1055, 1447, 146, 1064 et 1814
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. Jérôme Guedj
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Thibault Bazin
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Sandra Regol
- M. Arthur Delaporte
- Mme Ségolène Amiot
- M. Sylvain Maillard
- M. Philippe Vigier
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Antoine Léaument
- M. Arthur Delaporte
- Mme la présidente
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Thibault Bazin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Thomas Mesnier (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- Mme Prisca Thevenot (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 304
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 303, 927, 463, 1111, 1112, 3437, 926, 231, 1127, 1299, 1370, 2959, 1401, 3139 et 3419
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3228 et 2012, 1956
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. David Guiraud
- M. Nicolas Sansu
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Aurore Bergé
- M. Benjamin Lucas
- M. Marc Le Fur
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Sabrina Sebaihi
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Recours au 49.3
- Pénurie de carburants
- Revalorisation du pouvoir d’achat
- Aide sociale à l’enfance
- Mort de Lola
- Augmentation des salaires
- Risque de fermeture du site d’AstraZeneca à Reims
- Mort de Lola
- Soutien aux viticulteurs
- Arenh et prix de l’énergie
- Grève nationale pour l’augmentation des salaires
- Hausse des prix de l’énergie
- Commémoration de l’assassinat de Samuel Paty
- Pénuries énergétiques
- Production de voitures électriques sur le site de Stellantis à Mulhouse
- Formation des professionnels de santé
- Infirmiers en pratique avancée
- Droit de grève
- Anniversaire de la mort de Samuel Paty
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Droit de grève
- Aides énergétiques aux entreprises
- Réforme du lycée professionnel
- Réforme du lycée professionnel
- Qualité de l’air et décision du Conseil d’État
- Remboursement des cures thermales
- Protection de l’enfance
- Réforme de la police judiciaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 908
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 4
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 444
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1313, 273, 1098, 445, 1099, 1379, 743, 848, 355, 817, 1053, 2050, 272, 448, 2157, 1077, 140, 3434, 2647, 1687, 1265, 847, 1834, 3200, 3054, 3057, 1450, 68 et 3209, 3210
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mathilde Panot
- M. Boris Vallaud
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Sansu
- Mme Marine Le Pen
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Aurore Bergé
- Mme Véronique Louwagie
- M. Olivier Faure
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Raquel Garrido
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Julien Bayou
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
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