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3 novembre 2020Rubrique : langue françaiseTitre : Lutter contre le recul de l'usage du français dans la littérature médicaleQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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13 octobre 2020Rubrique : nuisancesTitre : Lutte contre les nuisances sonores engendrées par les deux-rouesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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29 septembre 2020Rubrique : mort et décèsTitre : Documents requis pour le transport international de corps au départ de la FranceRéponse publiée le 21 septembre 2021
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15 septembre 2020Rubrique : élusTitre : Compensation pour les primes d'assurance des élus locaux dans leur fonctionRéponse publiée le 12 janvier 2021
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11 août 2020Rubrique : frontaliersTitre : Télétravail des frontaliers dans le cadre de la crise du coronavirusRéponse publiée le 20 octobre 2020
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14 juillet 2020Rubrique : politique extérieureTitre : Commerce illégal d'or du Sahel vers les Émirats Arabes UnisRéponse publiée le 20 octobre 2020
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14 juillet 2020Rubrique : communesTitre : Obligation de règlement intérieur pour les conseils municipaux d'Alsace-MoselleRéponse publiée le 6 octobre 2020
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9 juillet 2020Rubrique : politique extérieureTitre : Situation au MaliQuestion posée en séance
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16 juin 2020Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Reprise des essais cliniques d'HEMO2lifeQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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9 juin 2020Rubrique : automobilesTitre : Frais de garde abusifs de véhicules placés en fourrière pendant le confinementRéponse publiée le 1er septembre 2020