Mme Barbara Bessot Ballot

La République en Marche

Haute-Saône (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Compte rendu de la première séance du mardi 28 novembre 2017

(73^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Interdiction du glyphosate
M. Jérôme Nury
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
M. Mohamed Laqhila
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Réforme du code du travail
M. Christian Hutin
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Lutte contre les violences faites aux femmes
Mme Véronique Hammerer
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Dotations aux collectivités locales
M. Bernard Perrut
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Interdiction du glyphosate
Mme Élisabeth Toutut-Picard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Sécurité des centrales nucléaires
M. Hervé Saulignac
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Assises de la mer
Mme Audrey Dufeu Schubert
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Interdiction du glyphosate
M. Antoine Herth
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Parc éolien offshore
Mme Nicole Dubré-Chirat
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Interdiction du glyphosate
Mme Mathilde Panot
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
Mme Barbara Bessot Ballot
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Situation de l’entreprise Ascometal
M. Pierre Dharréville
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Liste noire des paradis fiscaux
Mme Bénédicte Peyrol
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Politique du logement
Mme Geneviève Levy
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Suspension et reprise de la séance
2. Renforcement du dialogue social
Explications de vote
M. Aurélien Taché
M. Gérard Cherpion
Mme Nathalie Elimas
Mme Agnès Firmin Le Bodo
M. Boris Vallaud
M. Loïc Prud’homme
M. Sébastien Jumel
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
Présentation
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Motion de rejet préalable
M. Adrien Quatennens
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
M. Brahim Hammouche
M. Joël Aviragnet
Mme Danièle Obono
Rappel au règlement
M. Adrien Quatennens
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Hugues Ratenon
M. Olivier Véran, rapporteur général
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
Mme Ericka Bareigts
M. Ugo Bernalicis
M. Cyrille Isaac-Sibille
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Discussion générale
Mme Clémentine Autain
M. Fabien Roussel
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
Mme Nathalie Elimas
Mme Agnès Firmin Le Bodo
M. Joël Aviragnet
Suspension et reprise de la séance
Mme Claire Pitollat
M. Gilles Lurton
Mme Ericka Bareigts
Mme Marine Le Pen
M. Julien Borowczyk
Mme Laëtitia Romeiro Dias
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Interdiction du glyphosate
M. Jérôme Nury
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
M. Mohamed Laqhila
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Réforme du code du travail
M. Christian Hutin
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Lutte contre les violences faites aux femmes
Mme Véronique Hammerer
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Dotations aux collectivités locales
M. Bernard Perrut
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Interdiction du glyphosate
Mme Élisabeth Toutut-Picard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Sécurité des centrales nucléaires
M. Hervé Saulignac
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Assises de la mer
Mme Audrey Dufeu Schubert
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Interdiction du glyphosate
M. Antoine Herth
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Parc éolien offshore
Mme Nicole Dubré-Chirat
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Interdiction du glyphosate
Mme Mathilde Panot
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
Mme Barbara Bessot Ballot
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Situation de l’entreprise Ascometal
M. Pierre Dharréville
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Liste noire des paradis fiscaux
Mme Bénédicte Peyrol
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Politique du logement
Mme Geneviève Levy
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Suspension et reprise de la séance
2. Renforcement du dialogue social
Explications de vote
M. Aurélien Taché
M. Gérard Cherpion
Mme Nathalie Elimas
Mme Agnès Firmin Le Bodo
M. Boris Vallaud
M. Loïc Prud’homme
M. Sébastien Jumel
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
Présentation
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Motion de rejet préalable
M. Adrien Quatennens
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
M. Brahim Hammouche
M. Joël Aviragnet
Mme Danièle Obono
Rappel au règlement
M. Adrien Quatennens
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Hugues Ratenon
M. Olivier Véran, rapporteur général
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
Mme Ericka Bareigts
M. Ugo Bernalicis
M. Cyrille Isaac-Sibille
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Discussion générale
Mme Clémentine Autain
M. Fabien Roussel
M. Thomas Mesnier
M. Jean-Pierre Door
Mme Nathalie Elimas
Mme Agnès Firmin Le Bodo
M. Joël Aviragnet
Suspension et reprise de la séance
Mme Claire Pitollat
M. Gilles Lurton
Mme Ericka Bareigts
Mme Marine Le Pen
M. Julien Borowczyk
Mme Laëtitia Romeiro Dias
4. Ordre du jour de la prochaine séance

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Séance publique (archives)