-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Plaintes du roi du Maroc contre des médias français
- Chèque inflation
- Étude prospective de RTE
- Projet de loi de vigilance sanitaire
- Procédure contre un magistrat
- Lutte contre le harcèlement scolaire
- Hausse des prix de l’énergie
- Blocage des prix des produits de première nécessité
- Situation des migrants à Calais
- Enseignement des langues régionales
- Lutte contre le terrorisme
- Lutte contre le harcèlement scolaire
- Respect du droit européen par la Pologne
- Dette de la France
- Mutualité sociale agricole
- Soutien aux entreprises
- Médecins intérimaires
- Français de l’étranger
- École inclusive
- Transition écologique
- RdvPermis
- Énergies renouvelables
- Médecins intérimaires
- Pénurie de don du sang
- Médecins intérimaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
- 3. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Michèle Tabarot, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Isabelle Santiago
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Jennifer De Temmerman
- M. Alexis Corbière
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- Mme Muriel Roques-Etienne
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement
- Élections départementales et régionales
- Nationalisation du service public de l’énergie
- Distribution de la propagande électorale
- Élections départementales et régionales
- Service national universel
- Élections départementales et régionales
- Élections départementales et régionales
- Distribution de la propagande électorale
- Performance extrafinancière des entreprises
- Distribution de la propagande électorale
- Élections départementales et régionales
- Mesures d’aide à l’enfance et aux familles
- Épreuves du baccalauréat
- Épreuves du baccalauréat
- Maintenance des Falcon de la marine nationale en Polynésie
- Culture woke à l’université
- Avenir de France 4
- Déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés (AAH)
- Campagne pour les élections régionales
- Sanctions américaines à l’encontre de Cuba
- Traité sur la charte de l’énergie
- Fermeture de classes dans les écoles
- Service national universel
- Intempéries dans le Val-de-Marne
- Arnaques à la rénovation énergétique
- 4. Préservation de l’environnement
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Bastien Lachaud (FI)
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. François Cornut-Gentille (LR)
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Philippe Michel-Kleisbauer (Dem)
- M. David Habib (SOC)
- M. Jean-Charles Larsonneur (Agir ens)
- M. Jean-Christophe Lagarde (UDI-I)
- Mme Florence Morlighem (LaREM)
- M. Charles de la Verpillière (LR)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Natalia Pouzyreff (LaREM)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- M. Jacques Marilossian (LaREM)
- Mme Sereine Mauborgne (LaREM)
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Langues régionales
- Détournement d’un avion en Biélorussie
- Erreur dans le calcul des pensions de retraite
- Politique pénale
- Manifestation des policiers
- Langues régionales
- Lutte contre les féminicides
- Lutte contre les féminicides
- Détournement d’un avion en Biélorussie
- Politique sociale du Gouvernement
- Lutte contre la pauvreté
- Situation au Mali
- Finances départementales
- Rentrée scolaire de 2021
- Situation fiscale des assistantes maternelles
- Lancement du pass culture
- Accidents du travail
- Langues régionales
- Libertés publiques
- Nouvelle-Calédonie
- Conséquences pédiatriques du port du masque obligatoire
- Réforme de l’aide médicale d’État
- Politique agricole commune
- Compétences des régions
- Lancement du pass’sport
- 2. Confiance dans l’institution judiciaire
- 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 4. Accès au foncier agricole
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Amélioration du travail parlementaire
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Conditions de vie des étudiants
- Calamité agricole
- Revalorisation des salaires des aides à domicile
- Remboursement de la dette publique
- Vaccination dans les Hauts-de-France
- Liaisons aériennes avec le Brésil
- Création de l’Institut du service public
- Renforcement des moyens des polices municipales
- Aides aux entrepreneur
- Position de la France sur le Sahara occidental
- Calamité agricole
- Séquençage des variants de la covid-19
- Recrutement des travailleurs saisonniers dans le secteur de la restauration
- Relations franco-algériennes
- Politique économique et fiscale du nouveau président américain
- Stocks de marchandises invendues
- Calamité agricole
- Financement des centres de vaccination
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Relations franco-turques
- 2. Organisation des prochaines élections départementales et régionales
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Adrien Quatennens (FI)
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Stanislas Guerini (LaREM)
- M. Christian Jacob (LR)
- M. Patrick Mignola (Dem)
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Olivier Faure (SOC)
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Arnaud Viala (LR)
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Baudu, suppléant M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud
- M. Grégory Labille
- M. Jean Lassalle
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- Mme Patricia Mirallès
- M. Charles de la Verpillière
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Olivier Faure
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- M. Jean-Marie Fiévet
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 54
- Amendements nos 1630 et 1632
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1695, 1269, 1631 et 1044, 1045, 1046, 1048
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (état B)
- Article 54
- Amendement no 1662
- Après l’article 54
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre le racisme
- Annonces du Président de la République
- Poursuite du déconfinement scolaire
- Reconnaissance de l’écocide dans le droit pénal
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de relance économique
- Conseil européen du 19 juin
- Situation sanitaire en Guyane
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique en faveur de la jeunesse
- Indemnisation des victimes du covid-19
- Prise en charge de la dépendance
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de santé
- Sortie du confinement dans les EHPAD
- Lutte contre les violences conjugales
- Octroi de mer
- Soutien aux collectivités territoriales
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Entreprises d’insertion
- Indemnisation des personnels des EHPAD et des aides à domicile
- Politique de soutien à l’industrie
- Relocalisation des industries pharmaceutiques et de la recherche vaccinale
- Politique du Gouvernement en matière d’insertion professionnelle
- Situation sanitaire à Mayotte
- 2. Organisation du second tour des municipales et report des élections consulaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Réforme des retraites
- Dérèglement climatique
- Réforme des retraites
- Lutte contre le terrorisme
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Lutte européenne contre l’évasion fiscale
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Incendies en Australie
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Usage des pesticides
- Taxation de l’huile de palme et de ses résidus
- Politique du Gouvernement
- Priorités pour l’Union européenne
- Aéroport de Toulouse
- Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Prise en charge de la dépendance
- Réforme des retraites
- Incendies en Australie
- 3. Questions sur la loi de programmation militaire
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Stéphane Baudu
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Françoise Dumas
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Anissa Khedher
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Christophe Lejeune
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Thibault Bazin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Florence Parly, ministre
- 4. Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 51 (appelé par priorité)
- Amendements nos 2400, 2645, 2693 et 2743
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos1369, 1538, 2688, 2303, 2539, 1863, 2653, 2979, 3038 (sous-amendement), 2611, 2690, 1936, 2326, 2407, 2308, 2232, 2408, 2206, 2271, 2224, 2411, 151, 531, 1152, 2109, 2689, 2207, 3027, 1370, 2410, 2692, 2409, 1536 rectifié, 2712, 3004, 3003, 1583, 2225, 2711, 2223, 2709, 2222, 2221, 2708, 2678, 2930, 2208, 2702, 2219, 2220, 2218, 2217, 2701, 2216, 2699, 2707, 2215, 2214, 2213, 2705, 2212, 2704, 2209, 2703, 2698, 1861, 2700, 2540 et 2541
- Rappel au règlement
- Article 65 (appelé par priorité)
- Amendements nos 706, 2193, 2597 et 3107 (sous-amendement)
- Après l’article 65 (amendement appelé par priorité)
- Amendements nos 3081 et 3106 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 48
- Amendements nos 1341 et 1089
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 1912, 2934, 452, 1738, 1163, 1095, 1945, 2784, 2041, 2426, 1948, 2517, 3032 (sous-amendement), 1946, 1955, 2089, 1957, 1961, 2880, 2980, 1949, 2125, 2872, 1847, 2783, 1956, 2091, 2456, 2857, 2858, 250, 71, 1451, 2846, 2610, 3001, 1959, 2763 et 1834, 1835
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Caroline Fiat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Joël Aviragnet
- M. Paul Christophe
- Mme Jeanine Dubié
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Gilles Lurton
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Perrine Goulet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Chenu
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Condamnation de l’offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien
- Discussion générale
- M. Jean François Mbaye
- Mme Valérie Boyer
- M. Patrick Mignola
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Agnès Thill
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Didier Baichère, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Charles de la Verpillière
- M. Fabien Lainé
- M. Joaquim Pueyo
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Yannick Favennec Becot
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 75
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Saône (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)