Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 8 mars 2023
Commission du développement durable : M. Jean-François Monteils, pdt du directoire de la Société du Grand Paris, sur le modèle de la SGP et sa pertinence dans la perspective du déploiement de services express régionaux métropolitains
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mercredi 1er mars 2023
Commission du développement durable : Révision de la programmation des investissements dans les infrastructures de transports
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jeudi 16 février 2023
2ème séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
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mercredi 8 février 2023
Commission du développement durable : Rapport sur l’économie des concessions autoroutières par des représentants de l’Autorité de régulation des transports (ART)
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mercredi 8 février 2023
Commission du développement durable : Rapport sur l’économie des concessions autoroutières par des représentants de l’Autorité de régulation des transports (ART)
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mardi 31 janvier 2023
1ère séance : Allocution de M. Stefanchuk, Président de la Rada de l'Ukraine ; Questions au Gouvernement ; CMP Accélération de la production d'énergies renouvelables ; Fusion des filières des producteurs d’emballages ménagers et de papier
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mercredi 25 janvier 2023
1ère séance : Accords France-Pays-Bas et France-Kosovo ; Déroulement des élections sénatoriales (PLEC) ; Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée (PLEC)
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mercredi 25 janvier 2023
Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
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mercredi 18 janvier 2023
Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée
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mardi 17 janvier 2023
Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture
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mercredi 11 janvier 2023
2ème séance : Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
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mercredi 11 janvier 2023
Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France)
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