-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 89, 849 et 1821
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 850, 851, 2166 et 865
- Article 19
- Après l’article 19
- Article 20
- Amendement no 2728
- Article 21
- Amendement no 2729
- Article 22 et annexe C
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendement no 667
- Article 24 et annexe B
- Après l’article 18 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Avant l’article 25
- Amendement no 2522 rectifié
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Sous-amendement nos 2743, 2744,2742
- Article 25
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos, 251, 288, 324, 519, 685, 777 et 1318
- Article 27
- Article 28
- M. Philippe Vigier
- Amendements nos 1153, 880, 1032, 408, 688, 1152, 1286, 2646, 929, 241, 336, 431, 529, 830, 875, 1033, 1070, 1181, 1508, 1807, 1952, 2040, 2065, 2214, 150, 1392, 888, 2184, 999, 2080, 2079, 2078 , 1036, 2682, 2098, , 20, 39, 362, 737, 1864, 2316, 2459, 38, 363, 694, 738, 1858, 2540, 37, 2538 et 2683
- Après l’article 28
- Avant l’article 25
- troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 812
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendement no 2149
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1113, 816, 971, 1309, 964, 550, 496, 544, 818, 1022, 2620, 2364 et 972
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 908, 2289 et 2029
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 2740, 2741
- Amendements nos 2183, 1875, 2, 668, 1993, 974, 989 et 1310
- Sous-amendements nos 2723, 2724 et 2709, 2705, 2706, 2707, 2708, 2720
- Amendements nos 2431, 2006, 1023, 1177, 2653, 2543, 2719, 2681, 822, 2624, 2627, 2359, 2648, 824, 2290, 1594, 2297, 262, 424, 495, 729, 821, 1340, 1816, 1888, 2032, 2358, 1639 et 2075
- Après l’article 16
- Amendements nos 827, 1029, 1119, 1316, 596, 598, 2413 et 1415, 1416
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Article 17
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 57
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 2360, 2178, 1072 et 2141
- Après l’article 17
- Article 18
- Mme Valérie Six
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2727 rectifié et 2209, 2210
- Après l’article 18
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Amendements nos 393, 548, 622, 864 rectifié, 1143 rectifié, 663, 389, 547, 617, 621, 879, 1495, 2127, 788 et 577
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 1901, 1327, 716, 717, 938, 1197, 804, 2287, 1145, 805, 395, 418, 654, 1970 et 591
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à M. Samuel Paty
- 2. Questions au Gouvernement
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Saisie des avoirs criminels
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Conservation des données et lutte contre le terrorisme
- Protection fonctionnelle de Samuel Paty
- Valeurs de la République à l’école
- Valeurs de la République à l’école
- Assassinat de Samuel Paty
- Lutte contre le terrorisme
- Pauvreté dans le bassin minier du Pas-de-Calais
- Assassinat de Samuel Paty
- Situation des intermittents de l’emploi et des intérimaires
- Mesures en faveur des aides à domicile
- Liberté d’enseigner
- Lutte contre le financement du terrorisme
- Situation des étrangers fichés pour radicalisation
- Situation de l’hôpital public
- Reconstruction du centre hospitalier de La Trinité
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Haine sur les réseaux sociaux
- Pauvreté chez les jeunes
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Présentation (suite)
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Bioéthique
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 581, 609, 617 et 1464
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 583, 613, 619, 1465, 584, 611, 620, 1466, , 653, 1174, 1201, 1467, 2193, 662, 719, 970, 585, 621, 1470, 2171 et 2196
- Sous-amendement no 2289
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Avant l’article 3
- Amendements nos 159 et 1859
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 680
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Florence Provendier
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Amendements nos 766, 1536, 1423, 2034, 857, 406, 160, 1482, 1212, 695, 887 et 562
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 492 et 909
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 570, 203, 208, 861, 1016, 1037, 1250, 1404, 467, 2141, 214, 211, 917, 2173, 377 et 1215
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 820, 1319, 1320, 479, 822, 193, 1017, 1038, 1318, 7, 821, 217, 221, 224, 488, 571, 2149, 914, 382, 2176 rectifié, 1352, 1070, 575, 905, 489, 699, 2111, 2177 rectifié, 2030, 443 et 911
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 134, 138, 136, 2044, 231, 342, 2178, 2166 rectifié, 1222, 2272 rectifié, 234, 343, 823, 966, 1040, 1251, 1376, 1421, 2200, 2216, 10, 139, 1408, 9, 140, 239, 1071, 1252, 1371, 1413, 1579, 2181, 383, 344, 1225, 1228, 1234, 1414, 2099, 246, 1327, 824, 243, 569, 1691, 2273, 255, 595, 15, 144, 1418, 1254, 597, 1326, 329, 258, 261, 1023, 1044, 1434, 264, 345, 13, 145, 593, 1420, 485, 268, 493 et 918
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Tojohasina Razafintsalama
- 2. Questions au Gouvernement
- Sanctions contre des militants et des manifestants
- Projet de loi Bioéthique
- Délocalisations dans la grande distribution
- Respect dû aux forces de l’ordre
- Extension du diagnostic préimplantatoire
- Ségur de la santé
- Destruction d’une statue à Fort-de-France
- Éthique publique
- Réforme du Conseil économique social et environnemental
- Fuite depuis le site pétrochimique de Lavéra
- Europe de la défense
- Protection de l’enfance
- Mal-être des forces de l’ordre
- Plan de relance européen
- Police de l’eau
- Droit à l’avortement
- Droits de l’homme et détention de M. Ramy Shaath en Égypte
- Assistants d’éducation
- Emploi des jeunes
- Crise de l’industrie betteravière
- Relance du sport
- Avenir des trains de nuit
- Dédoublement des classes dans les réseaux d’éducation prioritaire
- Agriculture de montagne
- Conflit opposant l’Arménie à l’Azerbaïdjan
- Situation au Xinjiang
- Avenir de l’audiovisuel public
- 3. Démission et remplacement d’un député
- 4. Bioéthique
- Avant l’article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er A (suite)
- Amendement no 327
- Article 1er A
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance