Nomination de rapporteurs ;
Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Sport, jeunesse et vie associative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques ; Mme Sarah EL HAÏRY, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles et Mme Prisca THEVENOT, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du Renouveau démocratique) :
– mission Sport, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial

Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) (suite)
- Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
- Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
- Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
- Économie :
- Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial)
- Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
- Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel SALA, rapporteur spécial)
- Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Cohésion des territoires :
- Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur)
- Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial)
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits de la mission
- Gestion des finances publiques (M. Louis MARGUERITTE, rapporteur spécial)
- Gestion des finances publiques : Lutte contre l'évasion fiscale (Mme Charlotte LEDUC, rapporteure spéciale)
- Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
- Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)
- Régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Benoît MOURNET, rapporteur spécial)
- Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES-BEAUNE, rapporteure spéciale)

– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Audition de Mme Marie-Anne BARBAT-LAYANI, présidente de l'Autorité des marchés financiers (AMF) sur le rapport public annuel de l'Autorité

– Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Administration générales et territoriale de l'État, Immigration, asile et intégration et Sécurités
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur et des outre-mer)
– mission Administration générale et territoriale de l'État : M. Charles de COURSON, rapporteur spécial
– mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux
– mission Sécurités ; Police, gendarmerie nationale, sécurité routière et le compte d'affectation spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale
– mission Sécurités ; Sécurité civile : M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial
Discussion sur la thématique d'évaluation : La délivrance des titres de et les indicateurs de performance (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial ; M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur et des outre-mer)
Discussion sur la thématique d'évaluation : L'orientation directive des demandeurs d'asile en région (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux ; M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur et des outre-mer)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Évaluation de l'adéquation des moyens des services départementaux d'incendie et de secours à leurs missions et aux défis à venir (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial ; M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur et des outre-mer)

– Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Sports, jeunesse et vie associative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques) : mission Sports, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial
Discussion sur la thématique d'évaluation : L'évaluation du plan des 5 000 équipements sportifs de proximité (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial ; Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques)