M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance
Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 28 mars 2018
    Commission des lois : Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites (ppl)
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  • mercredi 14 mars 2018
    Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy
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  • jeudi 22 février 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, sec. gle de l’ANEM
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  • mercredi 7 février 2018
    2ème séance : Protection des données personnelles (suite)
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  • mercredi 7 février 2018
    2ème séance : Protection des données personnelles (suite)
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  • mardi 6 février 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification des ordonnances renforcement du dialogue social (CMP), Protection des données personnelles
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  • mardi 6 février 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification des ordonnances renforcement du dialogue social (CMP), Protection des données personnelles
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  • mercredi 31 janvier 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Baroin, pdt de l’Association des maires de France
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  • mercredi 31 janvier 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Baroin, pdt de l’Association des maires de France
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  • mardi 30 janvier 2018
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 30 janvier 2018
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 24 janvier 2018
    Commission des lois : Transfert des compétences eau et assainissement ; Récépissé contrôle d’identité
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