-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Amendements nos 433, 856, 1084, 1592, 1651, 1948, 1642, 651, 1643, 1937, 3687, 4722, 3912, 3228, 2527, 2528 et 1085
- Sous-amendement no 5453
- Amendements nos 3841, 3828, 4573, 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558, 4568, 3991, 1647, 2519, 4431, 1645, 1653, 3785, 3879, 3769, 2728, 3878, 1086,1648, 3992, 4224, 3849, 2730 et 4625
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Directive « nitrates »
- Lutte contre la tuberculose bovine
- Filière viticole
- Accords de libre-échange
- Maternité d’Autun
- Services de santé dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Établissement public de santé mentale de l’Aisne
- Désert médical dans le Hainaut et le Denaisis
- Aide sociale à l’enfance
- Soins infirmiers à domicile
- Prise en charge de la toxicomanie
- Protection de l’enfance
- Centres sociaux
- Enseignement dans le Pas-de-Calais
- Procédures judiciaires contre les agriculteurs
- Entretien des grands ports maritimes
- Lutte contre les contaminations ostréicoles
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Route nationale 7
- Déploiement de radars à Marseille
- Financement de ronds-points dans la Marne
- Troubles à l’ordre public à Marseille
- Square à Grenay
- Logement à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Soutien au secteur du bâtiment
- Conditions des appels d’offres publics
- Prévention de la défaillance d’entreprises
- Alternative écologique à Montoir-de-Bretagne
- Zone Ouest de l’étang de Berre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 171
- Article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Amendement no32
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Titre
- Amendement no33
- Rappels au règlement
- Titre (suite)
- Amendement no 133
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Après l’article 2 ter
- Article 3
- Mme Edwige Diaz
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Anne Bergantz
- M. Sébastien Jumel
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 99, 51, 92 rectifié, 32 et 52
- Sous-amendement no 125
- Amendement no 53
- Sous-amendement no 126
- Après l’article 3
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 39
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 104
- Article 9
- Article 10
- Mme Edwige Diaz
- Amendements nos 72, 23, 40, 114, 75 rectifié, 24, 76, 73 rectifié, 77, 78, 79, 84 et 45
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 41
- Article 12
- Amendements nos 80, 81
- Article 13
- Article 14
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
- 2. Soins palliatifs
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Olivier Falorni
- M. Jérôme Guedj
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Sébastien Peytavie
- M. Pierre Dharréville
- M. Stéphane Lenormand
- M. Didier Martin
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Sébastien Rome
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 2. Abroger l’article L. 435-1 du code de sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Amendement no 1249 rectifié
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Sous-amendements nos 1376, 1390 rectifié et 1369, 1397
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 160, 527, 842, 827, 393, 203, 323, 419, 485, 917, 145, 442, 897, 911, 1194, 794 et 1342
- Article 11 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1212, 1213 et 1270
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 790
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Après l’article 11 quinquies
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 1035, 1290, 1037, 1295, 1072, 1291, 1036 et 1156, 1292
- Sous-amendement nos 1403, 1399
- Après l’article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Amendements nos 1047
- Sous-amendements nos 1122, 1120, 1084 et 1101
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 691
- Article 12
- Amendements nos616, 692
- Article 13
- Article 14
- Avant l’article 15
- Amendements nos 827 et 1009
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 15 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Prix Nobel de physique 2023
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de sécurité
- Création de brigades de gendarmerie
- Punaises de lit
- Crise du logement
- Lutte contre l’endométriose
- Situation des Ehpad
- Liquidation d’Air Guyane
- Situation en Arménie et dans le Haut-Karabakh
- Politique éducative
- Pénurie d’eau à Mayotte
- Avenir de la pêche
- Menaces contre les élus
- Détaxe du gazole non routier
- Crise du logement
- Glyphosate
- Prix de l’énergie
- Filière laitière
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Éducation à la sexualité
- Prix du carburant pour les marins-pêcheurs
- Lutte contre les punaises de lit
- Plan de lutte contre le harcèlement solaire
- Réautorisation du glyphosate
- Suppression des moyens alloués aux Sdis
- Financement des chambres de métiers et de l’artisanat
- Plan d’accessibilité des commerces de proximité
- Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
- Fermeture de services des urgences
- 3. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- M. Didier Le Gac
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 693, 1103, 1632, 1800, 79, 1002, 1085, 469 et 1757
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 68, 1715, 1744, 1745, 1743, 1752, 1746, 1747, 1386, 1748, 470 et 1089
- Après l’article 9
- Amendements nos 1802 rectifié, 1504 et 1965 (deuxième rectification)
- Article 9 bis
- Amendements nos 1385, 1384 et 1692
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1463
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 12, 36, 1166, 519, 521, 525, 1373, 133, 513, 566, 1374, 1704, 555, 1574, 301, 1048, 1016, 180, 196, 234, 582, 1271, 590, 593, 715, 197, 1375 et 137
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Saône-et-Loire (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)