M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 novembre 2009

Question écrite n° 64827 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 mars 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64821 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 23 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64819 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 mars 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64815 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 19 janvier 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64812 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 27 avril 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64810 de M. Bernard Carayon

Rubrique : secteur public

Titre : privatisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64809 de M. Bernard Carayon

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 13 juillet 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64804 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64803 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 25 mai 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64801 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 30 mars 2010

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