M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 décembre 2011

Question écrite n° 123911 de M. Bernard Carayon

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 14 février 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123902 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 17 avril 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123901 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : gibier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123900 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : gibier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123899 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : gibier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123898 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : gibier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123885 de M. Bernard Carayon

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 1er mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123869 de M. Bernard Carayon

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123864 de M. Bernard Carayon

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123860 de M. Bernard Carayon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 avril 2012

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M. Bernard Carayon

Questions posées (archives)