• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 96093 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 5 juillet 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 96085 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 96084 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 29 mars 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 96014 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Réponse publiée le 26 avril 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 96009 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 95998 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport biométrique

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 95986 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 18 janvier 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 95967 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense et anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 19 avril 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 95897 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : jeunes

  Titre : santé

  Réponse publiée le 31 mai 2011
• 14 décembre 2010

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  Question écrite n° 95846 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : handicapés

  Titre : entreprises adaptées

  Réponse publiée le 29 mars 2011