M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66464 de M. Bernard Carayon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 29 juin 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66458 de M. Bernard Carayon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : CEA

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66456 de M. Bernard Carayon

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 23 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66429 de M. Bernard Carayon

Rubrique : eau

Titre : distribution

Réponse publiée le 23 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66428 de M. Bernard Carayon

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 27 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66413 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66412 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 20 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66410 de M. Bernard Carayon

Rubrique : démographie

Titre : nuptialité

Réponse publiée le 1er juin 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66409 de M. Bernard Carayon

Rubrique : démographie

Titre : nuptialité

Réponse publiée le 1er juin 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66407 de M. Bernard Carayon

Rubrique : défense

Titre : équipements

Réponse publiée le 23 février 2010

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