M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 décembre 2009

Question écrite n° 65949 de M. Bernard Carayon

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 19 janvier 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65948 de M. Bernard Carayon

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 3 mai 2011
8 décembre 2009

Question écrite n° 65947 de M. Bernard Carayon

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 9 février 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65936 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : primes

Réponse publiée le 3 août 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65930 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : congé de longue maladie

Réponse publiée le 6 avril 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65918 de M. Bernard Carayon

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 5 janvier 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65916 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 19 janvier 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65915 de M. Bernard Carayon

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 9 novembre 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65906 de M. Bernard Carayon

Rubrique : État

Titre : drapeau tricolore

Réponse publiée le 16 mars 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65905 de M. Bernard Carayon

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bernard Carayon

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