M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 65408 de M. Bernard Carayon

Rubrique : organisations internationales

Titre : Conseil de l'Europe

Réponse publiée le 30 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65406 de M. Bernard Carayon

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 12 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65405 de M. Bernard Carayon

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 9 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65404 de M. Bernard Carayon

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 12 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65403 de M. Bernard Carayon

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 4 mai 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65388 de M. Bernard Carayon

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 23 novembre 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65372 de M. Bernard Carayon

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 18 mai 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65371 de M. Bernard Carayon

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 29 juin 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65368 de M. Bernard Carayon

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 23 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65367 de M. Bernard Carayon

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 14 septembre 2010

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M. Bernard Carayon

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