M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 64938 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 12 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64928 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 19 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64927 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 9 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64917 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : activité agricole

Réponse publiée le 2 mars 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64907 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64906 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 avril 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64905 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64904 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64903 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64894 de M. Bernard Carayon

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Réponse publiée le 11 mai 2010

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