-
- 1. Application des articles 34 1, 39 et 44 de la Constitution (n° 1314) (suite)
- 2. Convocation de la conférence des présidents
- 3. Application des articles 34 1, 39 et 44 de la Constitution (n° 1314) (suite)
- 4. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 5. Application des articles 34 1, 39 et 44 de la Constitution(n° 1314) (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient et débat sur cette déclaration
- 2. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application de l'article 25 de la Constitution (suite) (n° 1110) Article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
- 3. Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers (n os 1233, 1263)
- 4. Législation funéraire (n os 51, 664)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (n° 917)
- 2. Clôture de la session ordinaire de 2007-2008
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (18e circonscription)
| Mandat clos le 26 avril 2017 (14e législature)