-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 386
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2191, 559, 1643, 2926, 704, 703, 889, 1269, 545, 51, 2925, 2192, 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3170, 55, 11, 925, 442, 443, 2170, 2615, 138, 3162, 418, 647, 1731, 3080 et 769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 4 quater (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 4 quater (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 4 quater (suite)
- Article 4 quater
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 289, 1503, 2331, 2387, 3334, 49, 1504 et 294
- Article 5
- Mme Monique Iborra
- M. Christophe Bentz
- Mme Élise Leboucher
- Mme Julie Laernoes
- Mme Annie Genevard
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Laurent Panifous
- M. Bertrand Pancher
- M. Gilles Le Gendre
- M. Serge Muller
- M. Hadrien Clouet
- Mme Frédérique Meunier
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Stéphane Delautrette
- Mme Elsa Faucillon
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 39
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 3398, 2489, 245, 698, 887, 1960, 2108, 2368, 2388, 2428 et 2827
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2852, 3082, 3139, 3278, 3373, 3401, 2555, 699, 1832, 42, 1999, 2343, 2123, 1699 rectifié, 1833, 1621, 2530, 1836, 2663, 2106, 1371, 2669, 2668, 2666, 1834, 1835, 670 rectifié, 3004, 2532, 2531, 2912, 906, 700, 2369, 2562, 2296, 888, 2278, 984, 1844, 2429, 2167, 2450, 2171, 2088, 272, 2110, 2563, 3079, 3144, 2808, 2124, 3402, 2297, 2173, 1278, 678, 3146, 943, 3147, 676, 677, 3145, 2002, 961, 3148, 701, 1259, 2783, 1627, 273, 702, 1628, 2907, 1700 et 3149
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Rappels au règlement
- 2. Constitutionnaliser la sécurité sociale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 6
- Article unique
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Edwige Diaz
- Mme Raquel Garrido
- M. Frédéric Petit
- Amendements nos 35, 32, 17, 34, 19, 28, 30, 1, 29, 33, 20, 22 et 21
- Vote sur l’article unique
- Application de l’article 84, alinéa 2, du règlement
- 3. Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales
- 4. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès survenus en Nouvelle-Calédonie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Approvisionnement de Wallis-et-Futuna
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Politique européenne du médicament
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Mouvement social à la SNCF
- Bilan de l’opération Place nette à Marseille
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Avenir de Fret SNCF
- Jeux paralympiques
- Intempéries sur les vignes de l’Aude
- 5. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 4298
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4203, 4299, 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510 et 3825
- Sous-amendement nos 5446
- Amendements nos 2367, 3038, 4021 et 4642
- Sous-amendements nos 5456 et 5447
- Amendements nos 4620, 106, 4399 et 1151
- Sous-amendement nos 5460
- Amendement no 4317
- Sous-amendements nos 5457 et 5448
- Amendements nos 2345, 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643
- Sous-amendement no 5449
- Amendements nos 2791, 2383, 3975, 1804, 2354, 2409, 1930 et 2796
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 2. Usage de la langue française aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
- 3. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 46, 49 et 50
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 62
- Article 3
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique
- M. Ludovic Mendes, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance