-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 4. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Estelle Folest
- Amendements nos 9, 16, 5 et 17
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Politique migratoire
- Avenir du cheptel français
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Réactions à l’attribution de la palme d’or à Mme Triet
- Politique industrielle
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Triple meurtre à Dreux
- Traité mondial contre la pollution plastique
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Fermeture temporaire des services d’urgence
- Régime fiscal des Ehpad publics
- Exception culturelle
- Protection des PME
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Changement climatique
- Avenir du fret ferroviaire
- Soutien au cinéma français
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Sécheresse
- Médecine scolaire et santé mentale
- Délocalisation de l’hébergement d’urgence francilien
- Présidence par l’Iran du Forum social 2023
- Sécurité routière
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Mme Anne Genetet
- M. Fabien Roussel
- M. Emeric Salmon
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Valérie Rabault
- Amendement no 157
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 398, 998, 488, 797, 1249, 1624, 1243, 1546, 397, 431, 1139 et 1443
- Sous-amendement no 1785
- Amendement no 1556 et 1562
- Après l’article 5
- Amendements nos 498, 798
- Article 6
- M. Yannick Chenevard
- M. Frédéric Boccaletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 520, 800, 773, 95 et 270
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 10, 213, 1240, 125, 235, 272, 465, 1288, 236, 1677, 1678, 1289, 1205, 1206 et 1433
- Article 7
- Article 8
- M. Lionel Royer-Perreaut
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1545, 533 et 445
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Élection d’une députée
- 2. Lutte contre le terrorisme d’extrême droite
- M. Erwan Lecœur, sociologue, membre du laboratoire Pacte
- M. Patrick Baudouin, avocat et président de la Ligue des droits de l’homme
- M. Raphaël Arnault, porte-parole de la Jeune Garde
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Erwan Lecœur
- M. Patrick Baudouin
- M. Raphaël Arnault
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Patrick Baudouin
- M. Raphaël Arnault
- M. Carlos Martens Bilongo (LFI-NUPES)
- M. Patrick Baudouin
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Patrick Baudouin
- M. Erwan Lecœur
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Erwan Lecœur
- M. Raphaël Arnault
- M. Emeric Salmon (RN)
- M. Erwan Lecœur
- M. Thomas Portes (LFI-NUPES)
- M. Erwan Lecœur
- M. Raphaël Arnault
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Erwan Lecœur
- M. Patrick Baudouin
- M. Sébastien Chenu (RN)
- M. Erwan Lecœur
- M. Patrick Baudouin
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Erwan Lecœur
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Oziol (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Thomas Portes (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. L’école inclusive, une réalité ?
- Mme Aurélia Sarrasin, secrétaire nationale du Snes-FSU
- Mme Mireille Battut, membre du collectif Parents du 94
- M. Éric Delemar, Défenseur des enfants, adjoint au Défenseur des droits chargé de la défense et de la promotion des droits de l’enfant
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Mireille Battut
- M. Éric Delemar
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Aurélia Sarrasin
- Mme Mireille Battut
- M. Éric Delemar
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Aurélia Sarrasin
- M. Éric Delemar
- Mme Mireille Battut
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- Mme Mireille Battut
- Mme Aurélia Sarrasin
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- M. Éric Delemar
- Mme Mireille Battut
- Suspension et reprise de la séance
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Marine Hamelet (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Servane Hugues (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Violences à Sainte-Soline
- Violences à Sainte-Soline
- Violences contre les forces de l’ordre
- Violences lors de manifestations
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Intérim médical hospitalier
- Fermeture d’entreprises dans la Meuse
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Réforme des retraites
- Partage de la richesse
- Renchérissement du logement
- Souveraineté française
- Désertification médicale à Carcassonne
- Semaine de l’autisme
- Crise de l’eau à Mayotte
- Médecins intérimaires à l’hôpital public
- Précarité des jeunes
- Lutte contre les dérives sectaires
- Scolarisation des enfants autistes
- Rénovation thermique
- Lutte contre les polluants éternels
- Agence française anticorruption
- Écoles d’art territoriales
- Blocage des ports de pêche
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- Mme la présidente
- Discussion générale
- Mme Anne Genetet
- M. Frédéric Falcon
- M. Bastien Lachaud
- M. Michel Herbillon
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Aurélien Taché
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Pancher
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 16
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 42, 76, 75, 24, 2, 38, 49, 89, 50, 30, 43, 52, 4, 74, 73, 88 rectifié et 90 rectifié, 92 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 61 rectifié, 59 et 20
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Moyens de la police dans les Pyrénées-Orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de Bléneau
- Services publics en Seine-Saint-Denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux Baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d’invalidité
- Médecins urgentistes à l’antenne Smur de Quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Maternité de Sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d’aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du Nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la Lorraine, Lyon et le sud de la France
- Ligne à grande vitesse Paris-Bordeaux
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Situation des sans-abri dans le Calvados
- Coût de l’énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d’insertion en Île-de-France
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d’élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le Val-de-Marne
- Fermeture de douze classes dans les Hautes-Pyrénées
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réforme des retraites et pénibilité
- Mme Anne Lauseig, présidente du collectif national La Force invisible des aides à domicile
- M. André Bouchut, représentant de la Confédération paysanne
- Mme Catherine Delgoulet, professeure au Conservatoire national des arts et métiers, titulaire de la chaire d’ergonomie
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Delgoulet
- M. André Bouchut
- Mme Anne Lauseig
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. André Bouchut
- Mme Anne Lauseig
- Mme Catherine Delgoulet
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet (RE)
- Mme Catherine Delgoulet
- Mme Anne Lauseig
- M. André Bouchut
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Anne Lauseig
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Mme Anne Lauseig
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- M. André Bouchut
- Mme Catherine Delgoulet
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Anne Lauseig
- Mme Catherine Delgoulet
- Suspension et reprise de la séance
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet (RE)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Francis Dubois (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Sébastien Peytavie
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Retraites et protection sociale dans la fonction publique
- M. Didier Quercioli, secrétaire général de la Mutualité Fonction Publique
- Mme Catherine Perret, secrétaire confédérale de la CGT chargée des questions de retraite
- M. Martial Crance, membre de la direction de l’UFFA-CFDT de la fonction publique
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Didier Quercioli
- Mme Catherine Perret
- M. Martial Crance
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Didier Quercioli
- Mme Catherine Perret
- M. Martial Crance
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- M. Didier Quercioli
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Catherine Perret
- M. Martial Crance
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Didier Quercioli
- Mme Catherine Perret
- M. Gabriel Amard (LFI-NUPES)
- M. Didier Quercioli
- M. Martial Crance
- Mme Catherine Perret
- Suspension et reprise de la séance
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. Gabriel Amard (LFI-NUPES)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. Francis Dubois (LR)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Stanislas Guerini, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-France : une fatalité ?
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Christophe Marion (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Sébastien Rome (LFI-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 2808, 2868, 2924, 3387, 3721, 5294, 5556, 11027, 13939, 19158
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2809, 2869, 2932, 3525, 3720, 5295, 5557, 11084, 13940
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2810, 2870, 2955, 3526, 3722, 5296, 5559, 11120, 13941
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance