-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 38
- Article 39
- M. Ian Boucard
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. François Pupponi
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Lacroute
- M. Thibault Bazin
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gilles Carrez
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 1305, 1652, 1553, 1487, 283, 1700, 1486, 757, 1807, 1078, 741, 739, 804, 826, 1343, 1666, 1042, 1345, 1346, 1347, 1349, 46, 471, 1044, 1043, 1554, 1555, 1462, 1814, 1815, 1728, 1699, 965, 1167, 1556, 1719, 1804, 1720, 1759, 1701, 1897, 1908 et 1917 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no1908
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 39
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1530, 683, 1705, 1263, 515, 1490, 1921 (sous-amendement), 1924 (sous-amendement), 1900 (sous-amendement), 1902 (sous-amendement), 1925 (sous-amendement), 1616, 1617, 866 rectifié, 1824 rectifié, 1618, 1619, 1521, 812, 1819, 1614, 1610, 1927, 1823, 814, 1860, 1491, 843, 844, 842, 1492, 1726, 1920 rectifié, 1922 rectifié, 1923 (sous-amendements), 1603, 1847, 1755, 1818, 1522, 1551, 817, 959 rectifié, 1525, 1360, 1915 (sous-amendement), 1696, 1695, 1166, 1557, 1493, 1899 (sous-amendement), 960, 1813 et 1708, 1707
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-François Parigi
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt
- Mme Danièle Obono
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Éric Poulliat
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (état B)
- Amendements nos 1335, 1336
- Après l’article 55
- Mission « Action et transformation publiques » (état B)
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Amendement no 1334
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Après l’article 63
- Amendement no 1577
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendement no 1579
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Après l’article 63
- Amendements nos 715 rectifié et 716 rectifié
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Articles non rattachés
- Article 41 (appelé par priorité)
- M. Stanislas Guerini
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Alauzet
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Alain Bruneel
- Amendements nos 1369 et 1394
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 1733
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1080, 1834, 1721 et 1722
- Après l’article 41 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos1658 et 1916 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 41 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 42 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Europe de la défense
- Protection de la jeunesse contre la radicalisation
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
- Accompagnement des victimes du terrorisme
- Situation au Liban
- Dotations aux collectivités territoriales
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Quartiers défavorisés
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées
- Dotations aux collectivités territoriales
- Territoires à énergie positive pour la croissance verte
- Confiance dans les entreprises et les investisseurs
- Agences de l’eau
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Larive
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Raphaël Gérard
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2018
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B) (suite)
- Après l’article 52
- Médias, livre et industries culturelles
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Gisèle Biémouret
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pascal Bois
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Géraldine Bannier
- M. Franck Riester
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Françoise Nyssen, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
- Après l’article 57
- Amendement no1139
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 63
- Seconde partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- M. François Pupponi
- M. Philippe Vigier
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Gilles Carrez
- M. Fabien Roussel
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos41, 40, 15, 23, 14, 16, 43, 5, 9, 47, 38, 44, 24, 25, 30, 11, 26, 27, 18, 28, 31, 29, 12, 21, 20, 13, 42, 45 et 6
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3 et état A
- M. Charles de Courson
- Amendement no 53 rectifié
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Amendement no201
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos197, 835, 311 et 204
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1076, 533, 846, 1227, 1223, 1010, 1224, 674, 942, 578, 1229 et 1225, 1226
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 905
- Article 8
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Guillaume Garot
- M. Christophe Bouillon
- Mme Véronique Louwagie
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- Amendement no 1357
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9
- Amendements nos15, 1176, 250, 938, 1351 (sous-amendement), 1302, 122, 166 rectifié, 265 rectifié, 315 rectifié, 484 rectifié, 623 rectifié, 1178, 123, 96, 314, 1177, 708, 125, 1270, 491 rectifié, 1125 rectifié, 1358, 489, 1119, 585, 584, 475, 1313 rectifié, 120, 294, 1303, 1304, 98, 313, 124, 1305, 487, 63, 292, 1016, 276, 1015, 101, 1014, 60, 104, 1017, 61, 1018 et 1054
- Article 16
- Après l’article 6 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- Après l’article 14 (amendement appelé par priorité)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos898, 807, 43, 897, 1085, 1198 rectifié, 1086, 798 et 1354 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendement no130
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 651 rectifié
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1166, 834, 979, 426, 841, 3, 530 et 1167
- Après l’article 2
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 592
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1161
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 779, 858, 1184, 682, 734, 593, 280, 1160, 803, 594, 1154, 802, 815, 863 et 1322
- Article 12 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Gilles Le Gendre
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Nadia Hai
- M. Xavier Roseren
- M. Luc Carvounas
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Forissier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Damien Abad
- M. Roland Lescure
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- M. François Ruffin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. François Pupponi
- M. Stanislas Guerini
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Gilles Carrez
- M. Richard Ferrand
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1342
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no1364 rectifié
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos344, 1039, 732, 217, 319, 1276, 786, 225, 512, 177, 394, 88, 405, 178, 427, 515, 935, 999, 318, 1241 et 510
- Rappels au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- Après l’article 13 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no842
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de traité de l’ONU sur les multinationales et les droits humains
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
- Politique budgétaire
- Réformes structurelles
- Politique budgétaire
- Usine General Electric Hydro à Grenoble
- Expulsion des étrangers en situation irrégulière commettant des délits
- Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
- États généraux de l’alimentation
- Lutte contre la pauvreté
- Économie sociale et solidaire
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Taxation des géants du numérique
- Activité de la belle-fille du Président de la République
- Lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement de rue
- Logement étudiant
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Présentation commune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable (Projet de loi de programmation des finances publiques)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances – suite)
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)