Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 15 octobre 2014
    Commission du développement durable : M. Alain Vidalies, ministre
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  • mardi 14 octobre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (vote solennel) ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi de finances pour 2015 (discussion générale commune)
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  • vendredi 10 octobre 2014
    1ère séance : Transition énergétique (article premier (suite) à article 4 ter )
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  • mardi 7 octobre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 7 OCTOBRE 2014
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  • mardi 7 octobre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (suite) (Art 1er (suite), adts 184 à 1338)
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  • mercredi 1er octobre 2014
    3ème séance : Transition énergétique (suite)
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  • jeudi 18 septembre 2014
    2ème séance : Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière (suite) ; Accord France-Etats-Unis d’Amérique respect obligations fiscales (loi FATCA) ; Taxis et voitures detransport avec chauffeur (deuxième lecture)
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  • mercredi 10 septembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Tarifs de l'électricité (vote) ; Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Art.3, adt 184 à Art 15)
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  • mardi 9 septembre 2014
    Transition énergétique : Mme Ségolène Royal, ministre
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  • mardi 22 juillet 2014
    2ème séance : Simplification de la vie des entreprises (suite) (Article 7 à
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  • mercredi 16 juillet 2014
    Commissions des affaires étrangères, des affaires européennes, du développement durable : Table ronde sur le changement climatique
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  • jeudi 10 juillet 2014
    2ème séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (suite) (Article 7, Adt 10 à Article 13) ; Sécurisation transactions zone d'aménagement Gerland à Lyon ; Contrats de prêts structurés
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