M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°40 : 8 résultats affichés sur un total de 398

17 novembre 1997

Question écrite n° 6354 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : déportés, internés et résistants

Réponse publiée le 5 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5517 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : industrie

Titre : verre

Réponse publiée le 15 décembre 1997
27 octobre 1997

Question écrite n° 5378 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 17 août 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5141 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 19 avril 1999
27 octobre 1997

Question écrite n° 5140 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : fonction publique de l'Etat

Titre : mobilité

Réponse publiée le 19 janvier 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4583 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel administratif

Réponse publiée le 8 décembre 1997
2 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 34 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance
7 juillet 1997

Question écrite n° 647 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : centre national de formation de la fonction publique territoriale

Réponse publiée le 5 janvier 1998

1

...

38

39

40

Page n°40 : 8 résultats affichés sur un total de 398