• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3405 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : environnement

  Titre : climat

  Question posée en séance
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91402 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91374 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : fourrières

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91214 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91113 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 11 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3326 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Question posée en séance
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90370 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90308 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89943 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arabie saoudite

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87906 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017