-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 666, 3420 et 3421
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2311, 848, 1144, 669 et 2069
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3923, 671, 675, , 2071, 670, , 6653, 1147, 5080, 679, 4139, 2070, 2827 et 7185
- Sous-amendements nos 7280, 7275 et 7268, 7269, 7277, 7278, 7274, 7272, 7273
- Amendements nos 169, 6656, 1157 et 1163
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Présentation
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 20 et 21 du titre II
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III
- M. Mickaël Nogal, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres Ier et II du titre IV
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les titres III à V du titre IV
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale
- Mme Liliana Tanguy
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Marie Lebec (LaREM)
- M. Jean-Marie Sermier (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Valérie Petit (Agir ens)
- M. Thierry Benoit (UDI-I)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Effets de la crise sur les associations
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- Mme Lise Magnier (Agir ens)
- Mme Béatrice Descamps (UDI-I)
- M. Paul Molac (LT)
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Bertrand Sorre (LaREM)
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Florence Morlighem (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Sereine Mauborgne, représentante de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Danielle Brulebois, représentante de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Véronique Louwagie, représentante de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Cédric Villani, président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Paul-André Colombani (LT)
- M. François Ruffin (FI)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Julien Borowczyk (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alexis Corbière (FI)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Olivier Véran, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Mme Sandrine Josso, rapporteure de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Seniors face à la crise sanitaire
- M. Arnaud Viala (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Jean Lassalle (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Stéphanie Atger (LaREM)
- M. Bernard Perrut (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Pierre Cordier (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Dominique Potier (SOC)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Laurence Vanceunebrock (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Gestion de la crise sanitaire
- Stratégie vaccinale
- Fermeture de l’usine Chapelle-Darblay
- Situation dans les écoles
- Déconfinement de la culture
- Crise de l’élevage bovin
- Tenue des festivals
- Nomination au service politique de France Télévisions
- Crise du secteur touristique en Polynésie
- Soutien aux restaurateurs
- Continuité du service postal
- Recueil « Portraits de France »
- Vaccins et brevets
- Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Mobilisation de l’épargne pour relancer la consommation
- Situation des étudiants
- Expulsion d’un avocat d’une salle d’audience
- Incendie d’un centre de données d’OVHcloud
- Soutien à la jeunesse
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 342, 28, 264, , 231, 351, 27, 301, 389, 353, 277, 352, 354, 390, 383, 356, 359, 15, 335, 184, 302, 422, 179, 348, 16, 154, 181, 252, 185, 173, 182, 174, 178, 175, 177, 176, 85, 265, 95, 145, 222, 394, 347, 243, 242, 183, 409, 357, 17, 362, 43, 44, 245, 23, 141, 236, 266, 152, 153, 227 et 233
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 387
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 324 et 377
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. le président
- Amendements nos 363, 20, 378, 240, 228, 248, 239, 219, 337, 234, 338, 339, 388, 238, 380, 247, 345, 355, 407, 29 et 24
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 30, 237, 361, 12, 140, 303, 367, 11, 235, 31, 304, 305, 246, 33, 138, 306, 34, 139, 307, 10, 369, 402, 336, 358, 350, 401, 349, 229, 35, 308, 36, 360, 395, 381, 364, 37, 341, 392, 113, 111, 251, 137, 318, 39, 275, 312, 317, 321, 384, 276, 6, 404 et 230
- Titre
- Après l’article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 78, 80, 79, 87, 104, 159, 280 et 123
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 124, 105, 290, 292, 412, 47, 89, 127 et 267
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 116, 48, 67, 90, 288, 397, 41, 291, 74, 76, 400, 121, 69, 71, 73, 75, 259, 122, 399 et 257
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendement no 208
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 199, 211, 200, 197, 212, 205, 207, 209, 210, 206, 193 et 187
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 195
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance