Mme Karine Lebon

Gauche Démocrate et Républicaine

Réunion (2^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la première séance du mardi 06 octobre 2020

(8^e)

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Présidence de M. Richard Ferrand
1. Intempéries ayant touché la France
M. le président
2. Questions au Gouvernement
Intempéries dans les Alpes-Maritimes
M. Éric Ciotti
M. Jean Castex, Premier ministre
Intempéries dans les Alpes-Maritimes
M. Loïc Dombreval
M. Jean Castex, Premier ministre
Décision du conseil d’administration d’Engie
Mme Valérie Rabault
M. Jean Castex, Premier ministre
Mme Valérie Rabault
Lutte contre la grande pauvreté
M. Éric Coquerel
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Budget de la justice
Mme Michèle Crouzet
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Diminution du budget du POSEI
Mme Karine Lebon
M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
M. Bernard Perrut
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Personnel soignant de la fonction publique territoriale
M. Christophe Naegelen
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
M. Christophe Naegelen
Personnel des EHPAD
Mme Jeanine Dubié
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
Droit de vote à seize ans
M. Matthieu Orphelin
M. Jean Castex, Premier ministre
M. Matthieu Orphelin
Projet de loi contre le séparatisme
M. Éric Diard
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
M. Éric Diard
M. Gérald Darmanin, ministre
Lutte contre le communautarisme
M. Christophe Euzet
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Surpopulation carcérale
Mme Cécile Untermaier
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Journée nationale des aidants
Mme Stéphanie Atger
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Séparatisme
M. Philippe Benassaya
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Séparatisme
M. Alexis Corbière
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Situation de la minorité ouïghoure en Chine
Mme Coralie Dubost
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
Mme Laurence Dumont
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Budget de la justice
M. Yves Hemedinger
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Yves Hemedinger
Obligation de scolarisation dès trois ans
M. Ludovic Mendes
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
M. Jean-Félix Acquaviva
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Jean-Félix Acquaviva
Attaques de loup en Saône-et-Loire
Mme Josiane Corneloup
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
M. Luc Geismar
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Manque de moyens dans les hôpitaux
M. Alain Bruneel
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Alain Bruneel
Situation de l’usine Daimler à Hambach
Mme Nicole Trisse
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Mesures de soutien aux PME et TPE
M. Robert Therry
M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises
Suspension et reprise de la séance
3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Explications de vote
Mme Delphine Batho
M. Jean-Baptiste Moreau
M. Julien Dive
M. Bruno Millienne
M. Dominique Potier
M. Antoine Herth
M. Thierry Benoit
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
M. Olivier Falorni
Vote sur l’ensemble
4. Accélération et simplification de l’action publique
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
Présentation
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Discussion générale
Mme Maud Petit
Mme Michèle Victory
M. Benoit Potterie
Mme Agnès Thill
Mme Muriel Ressiguier
Mme Marie-George Buffet
Mme Frédérique Dumas
Mme Albane Gaillot
M. Bertrand Sorre
Mme Frédérique Meunier
Mme Marie-France Lorho
M. Bruno Studer, rapporteur
Discussion des articles
Article 1er
Article 2
Article 3
Amendements n^os 2 et 5
Article 4
Amendements n^os 6, 1 et 3
Article 4 bis
Article 5
Amendements n^os 4 et 10
Vote sur l’ensemble
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Richard Ferrand
1. Intempéries ayant touché la France
M. le président
2. Questions au Gouvernement
Intempéries dans les Alpes-Maritimes
M. Éric Ciotti
M. Jean Castex, Premier ministre
Intempéries dans les Alpes-Maritimes
M. Loïc Dombreval
M. Jean Castex, Premier ministre
Décision du conseil d’administration d’Engie
Mme Valérie Rabault
M. Jean Castex, Premier ministre
Mme Valérie Rabault
Lutte contre la grande pauvreté
M. Éric Coquerel
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Budget de la justice
Mme Michèle Crouzet
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Diminution du budget du POSEI
Mme Karine Lebon
M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
M. Bernard Perrut
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Personnel soignant de la fonction publique territoriale
M. Christophe Naegelen
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
M. Christophe Naegelen
Personnel des EHPAD
Mme Jeanine Dubié
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
Droit de vote à seize ans
M. Matthieu Orphelin
M. Jean Castex, Premier ministre
M. Matthieu Orphelin
Projet de loi contre le séparatisme
M. Éric Diard
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
M. Éric Diard
M. Gérald Darmanin, ministre
Lutte contre le communautarisme
M. Christophe Euzet
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Surpopulation carcérale
Mme Cécile Untermaier
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Journée nationale des aidants
Mme Stéphanie Atger
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Séparatisme
M. Philippe Benassaya
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Séparatisme
M. Alexis Corbière
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Situation de la minorité ouïghoure en Chine
Mme Coralie Dubost
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
Mme Laurence Dumont
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Budget de la justice
M. Yves Hemedinger
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Yves Hemedinger
Obligation de scolarisation dès trois ans
M. Ludovic Mendes
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
M. Jean-Félix Acquaviva
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Jean-Félix Acquaviva
Attaques de loup en Saône-et-Loire
Mme Josiane Corneloup
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
M. Luc Geismar
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
Manque de moyens dans les hôpitaux
M. Alain Bruneel
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Alain Bruneel
Situation de l’usine Daimler à Hambach
Mme Nicole Trisse
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Mesures de soutien aux PME et TPE
M. Robert Therry
M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises
Suspension et reprise de la séance
3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Explications de vote
Mme Delphine Batho
M. Jean-Baptiste Moreau
M. Julien Dive
M. Bruno Millienne
M. Dominique Potier
M. Antoine Herth
M. Thierry Benoit
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
M. Olivier Falorni
Vote sur l’ensemble
4. Accélération et simplification de l’action publique
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
Présentation
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Discussion générale
Mme Maud Petit
Mme Michèle Victory
M. Benoit Potterie
Mme Agnès Thill
Mme Muriel Ressiguier
Mme Marie-George Buffet
Mme Frédérique Dumas
Mme Albane Gaillot
M. Bertrand Sorre
Mme Frédérique Meunier
Mme Marie-France Lorho
M. Bruno Studer, rapporteur
Discussion des articles
Article 1er
Article 2
Article 3
Amendements n^os 2 et 5
Article 4
Amendements n^os 6, 1 et 3
Article 4 bis
Article 5
Amendements n^os 4 et 10
Vote sur l’ensemble
6. Ordre du jour de la prochaine séance

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