-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Alain David
- M. Olivier Becht
- M. Pascal Brindeau
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Ian Boucard
- M. Nicolas Meizonnet
- Article 1er
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Amendement no 262
- Rappel au règlement
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 130
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 398, 168, 442, 347, 238, 399, 144, 234, 287, 415, 30, 27, 348, 440, 67, 323, 221, 170, 79, 81, 32, 84, 280, 325, 8, 443, 355, 172, 50, 386, 7, 335, 322, 334, 327, 51, 47, 162, 54, 164, 159, 167, 56, 59, 75, 278, 128, 269, 451, 279, 224, 222, 393, 86, 87, 145, 85, 226, 88, 29, 91, 228, 245, 292, 303, 326, 373, 331, 253, 42, 28, 109, 92, 17, 10, 312, 110, 90 et 333
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 69, 181, 205, 304, 111, 112, 380, 195, 22, 336, 34, 45, 63, 115, 129, 146, 190, 191, 203, 230, 293, 346, 352, 400, 422, 432, 444, 450, 434, 433 et 93
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 417, 401, 381, 113, 64, 392, 114, 318, 285, 116, 214, 215, 315, 418, 435, 118, 237, 223, 210, 187, 295, 344, 403, 404, 405, 73, 83, 95, 101, 123, 157, 229, 296, 343, 353, 349, 165, 125, 357, 126, 161, 363, 409, 133, 364, 313, 366, 264, 49, 260, 368, 52, 149, 297, 369, 135, 131, 169, 136, 406, 416 et 211
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Article 1er sexies
- Amendement no 376
- Article 1er septies A
- Amendement no 412
- Article 1er septies
- Article 1er octies
- Amendement no 383
- Article 1er nonies A
- Amendement no 320
- Article 1er nonies B
- Amendements nos 457, 272, 209, 413 et 425
- Article 1er decies
- Amendement no 302, 384
- Article 1er undecies
- Article 1er duodecies
- Amendement no 332, 385
- Article 2
- Amendements nos 61, 139, 147, 208, 251, 283, 298, 321, 339, 341, 387, 421, 60, 345, 362, 57, 58, 120, 324, 367, 371, 390, 121, 314 et 122, 301
- Article 3
- Amendements nos16, 99, 250, 284 et 391
- Titre
- Amendements nos 53, 243, 40 et 426
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Communication de M. le président
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Disparition de José Evrard et du président David Sassoli
- 2. Menaces contre des élus
- 3. Questions au Gouvernement
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Engagement de la réserve sanitaire et des pharmaciens
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Bilan de la politique de sécurité
- Cybersécurité
- Situation en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Libération de Ramy Shaath
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Politique énergétique
- Crise sanitaire en outre-mer
- Violences dans le débat public
- Menaces et violences contre les élus
- Déficit commercial
- Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Fermeture du service de médecine interne à l’hôpital Joseph-Ducuing de Toulouse
- Dépistage de la covid-19
- Hôpital public
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Mme Corinne Vignon
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Situation sanitaire à La Réunion
- Prix agricoles
- Situation au Mali
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Moyens pour la justice
- Dégradation du mémorial du Mont Valérien
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre la covid-19 dans les écoles
- Bilan du Gouvernement en matière de justice
- Campagne présidentielle
- Situation des urgences hospitalières
- Situation sanitaire
- Résolution de l’ONU sur Jérusalem
- Saison touristique hivernale
- Hausse de salaire des fonctionnaires
- Vaccination des Français de l’étranger
- Situation des hôpitaux
- Séparatisme à l’école
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Déserts médicaux
- Violences contre les forces de l’ordre
- Revalorisation des pensions agricoles
- Nutri-score
- Prise en charge des fauteuils roulants
- Revalorisation des pensions de retraite
- Sport dans les QPV
- Soutien aux personnes en situation de handicap
- Appauvrissement des retraités
- Dégradation du mémorial du Mont Valérien
- Insertion professionnelle des athlètes de haut niveau
- 2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles (suite)
- Article 22
- Amendements nos 2611 et 3180
- M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Amendements nos 3401, 3275
- Sous-amendement no 3467
- Amendements nos 608, 624, 3266, 1315, 228, 1275, 2349, 2508, 482, 1353, 2379, 2612 et 1316
- Après l’article 22
- Amendements nos 645, 1338 et 2016
- Mme Maina Sage, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 2372, 2352, 3200, 3199, 519, 2381, 2614, 3194, 2351, 2509, 2350, 1317, 2013, 1, 502, 2380, 2613, 3190, 680, 1329, 2512, 1330, 529, 1356, 2012, 2617 et 3198
- Article 22 bis AA
- Amendements nos 229, 230
- Article 22 bis A
- Amendement no 231
- Article 22 bis BA
- Article 22 bis B
- Amendements nos 623, 2353, 2407 et 232, 233, 234
- Article 22 bis
- Amendement no 2759
- Article 22 ter
- Amendement no 1259
- Article 22 quater
- Amendement no 1260
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendements nos 1331, 2361, 1333 et 2009, 2562
- Article 22
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
- 2. Création de la fonction de directeur d’école
- 3. Accélérer l’égalité économique et professionnelle
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale
- M. Sébastien Jumel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 5
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 10
- Article 3
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendement no 13
- Après l’article 3
- Amendements nos 4, 3, 2, 1, 7 et 21
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 15
- Article 6
- Amendement no 16
- Après l’article 6
- Article 7
- 2. Plan d’accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Plan d’accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique
- 2. Atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sabine Rubin
- Mme Lamia El Aaraje
- Mme Anne Brugnera
- M. Stéphane Peu
- Amendements nos 1, 10, 11, 2, 3, 4, 5 et 6
- Article 2
- Mme Anne Brugnera
- Amendements nos 12, 7, 8 et 9
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Lutte contre la banalisation des discours de haine dans le débat public
- 4. Justice sociale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 119
- Mme Patricia Mirallès, rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- Amendements nos 59 et 100
- Sous-amendements nos 142 et 137
- Amendements nos 36, 24, 67, 114, 60 et 101
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 41
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Monica Michel-Brassart
- M. Julien Aubert
- Amendements nos 18, 68, 69, 19 et 47
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Mme Muriel Roques-Etienne
- Amendement no 110
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Titre
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Vigilance sanitaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Alauzet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Coquerel
- Mme Hélène Zannier
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Brahim Hammouche
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Dimitri Houbron
- M. Pascal Brindeau
- M. Paul-André Colombani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Mission Gestion des finances publiques (état B)
- Amendements nos 1257, 1067, 1403, 1410 et 2264
- Mission Transformation et fonction publiques (état B)
- Mission Crédits non répartis (état B)
- Amendement no 2353
- Mission Régimes sociaux et de retraite (état B)
- Mission Remboursements et dégrèvements (état B)
- Après l’article 48
- Compte d’affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l’État (état D)
- Compte d’affectation spéciale Pensions (état D)
- Après l’article 48
- Amendement no 2218 rectifié
- Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Vigilance sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 301 et 332
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 346, 12, 349, 13, 433, 153, 324, 438, 302, 151, 312, 204, 367, 205, 200, 348, 366, 150, 21, 78, 96, 166, 316, 318, 34, 49, 64, 97, 326, 406, 408, 50, 65, 98, 168, 465, 22, 262, 431, 441, 461, 11, 85, 136, 248, 245, 290, 462, 345, 241, 251, 333, 328, 303, 23, 82, 31, 463, 442, 439, 372, 451, 453, 448, 467, 468, 456, 83, 266, 84, 70, 373, 371, 115, 186 et 254
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 308, 247, 282, 59, 102, 173, 100, 171, 53, 414, 51, 99, 170, 103, 174, 479, 101, 172, 334, 507, 104, 175, 106, 177, 335, 337, 107, 178, 336, 193, 289, 243, 288, 357 et 502
- Sous-amendement no 509
- Amendements nos 201, 293, 105, 176, 108, 179, 56, 66, 109, 180, 417, 110, 181, 111, 182, 112, 183, 244, 283, 287, 57, 113, 184, 58, 114, 185, 374, 304 et 330
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis A
- Amendements nos 15, 138, 253, 259, 275
- Article 2 bis
- Amendements nos 69, 354, 425, 436, 16, 139, 256 et 411
- Fait personnel
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Mme Nathalie Bassire
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Amendements nos 347, 429, 472, 155, 147, 148, 17, 140, 427, 450 et 190, 191, 194
- Article 3 bis
- Amendement no 284
- Article 4
- Amendements nos 154, 213, 315, 355, 432, 464 , 473, 72, 117, 187, 384, 410, 409, 75, 118, 188, 370, 383, 466 et 18, 141
- Article 4 bis A
- Amendements nos 449, 222, 218, 220, 249, 255, 216, 277 et 281
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 5
- Amendements nos 474, 391, 390
- Articles 5 bis et 5 ter A
- Article 5 ter
- Amendements nos 395, 396, 392, 394, 393 et 506
- Article 6
- Amendements nos 77, 119, 189, 317, 437, 459, 475, 476, 398, 265, 397 et 343
- Titre
- Amendements nos 44, 505
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (15e circonscription)
| Mandat clos le 28 janvier 2022 (15e législature)