M. Romain Daubié

Les Démocrates Apparenté au groupe
Ain (2e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des affaires économiques : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mercredi 18 octobre 2023
    Commission des affaires économiques : Examen des avis budgétaires Entreprises ; Communications électroniques et économie numérique ; Commerce extérieur
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  • mardi 10 octobre 2023
    Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission « Investissement d’avenir »
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  • mardi 10 octobre 2023
    Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission « Investissement d’avenir »
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  • mercredi 4 octobre 2023
    Commission des affaires économiques et Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments ; Baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire
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  • mercredi 12 juillet 2023
    Commission des affaires économiques : Conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques ; Séparation des activités de vente et de conseil des coopératives agricoles concernant les produits phytopharmaceutiques
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  • mercredi 28 juin 2023
    1ère séance : Discussions sur diverses propositions de loi ; Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite)
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  • mardi 20 juin 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
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  • mercredi 14 juin 2023
    1ère séance : Régularisation du PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (suite)
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  • mercredi 14 juin 2023
    1ère séance : Régularisation du PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (suite)
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  • mercredi 14 juin 2023
    Commission des affaires économiques : Mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires
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  • mardi 13 juin 2023
    Commission des affaires économiques : Dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
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