-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- M. Yannick Monnet
- Mme Estelle Youssouffa
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Jean-François Rousset
- Mme Angélique Ranc
- Mme Rachel Keke
- Mme Nathalie Serre
- M. Nicolas Turquois
- M. François Gernigon
- M. Joël Aviragnet
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Maudet
- M. Pierre Cazeneuve
- Amendements nos 9, 19 et 38
- M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 39, 46, 41, 42 et 24, 25, 26, 27, 28, 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 5
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1380
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4309, 780, 1362, 4611 rectifié, 319, 1457, 1924, 1355, 1357, 1358, 1360, 1351, 1352, 1353, 1354, 3709, 752, 2350, 15, 194, 1317, 1982, 1007, 1528, 4357, 4504 et 3892
- Sous-amendement no 5439
- Amendements nos 1364, 2352, 3710, 4328, 2351 et 4358
- Sous-amendement no 5429
- Amendements nos 4365 et 754
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 3884, 1392, 2692, 4201, 1942 et 2515
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Amendement no 1117
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1985, 2569, 3560, 103, 1926, 836, 2343 et 1368
- Sous-amendement no 5441
- Amendements nos 3910, 539, 3490, 1335, 3889, 838, 4344, 633, 1819, 1925 et 4140
- Sous-amendement no 5433
- Amendements nos 1149, 4634, 1150, 843, 2121, 3548, 840, 4614, 2537 et 4370
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1340
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 2401, 2374, 3649, 4371, 850, 2340, 3817, 3189, 4481, 845, 2406, 3816, 4616, 3815, 846, 4012, 4525, 4545, 4544, 2344, 3408, 4613, 896, 946 et 1341, 1397, 1927, 3818
- Après l’article 2
- Amendements nos 853, 4372, 3972, 4597 et 2209
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 2118, 3973, 2353, 805, 4374, 4375, 698, 3974, 1943, 2366, 3458, 3592, 3820, 3230, 2674, 1734, 570, 4150, 105, 649, 869, 1280, 876, 2439, 4377, 2790, 3823, 4289, 2370, 2408, 638, 860, 2497, 4376, 3824, 2516, 2799, 3822, 2808, 107, 858, 1953 et 4619
- Sous-amendement no 5445
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité
- M. Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Patrick Weil
- M. Philippe Sorez (RE)
- M. Patrick Weil
- M. Vincent Ploquin, sous-directeur des cultes et de la laïcité au ministère de l’intérieur
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Patrick Weil
- M. Vincent Ploquin
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Patrick Weil
- M. Vincent Ploquin
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Patrick Weil
- M. Vincent Ploquin
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Vincent Ploquin
- M. Patrick Weil
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Vincent Ploquin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NUPES)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Stéphane Viry (LR)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Éric Poulliat (RE)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Comptes publics
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Pierre Cordier (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Bertrand Petit (SOC)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Stéphanie Rist (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Éric Coquerel (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 3. Santé mentale des jeunes
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Martine Froger (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Olivier Serva (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Virginie Lanlo (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Natalia Pouzyreff (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Serge Muller (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Nicolas Dragon (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Thierry Frappé (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Louis Boyard (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 2. Usage de la langue française aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
- 3. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 46, 49 et 50
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 62
- Article 3
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 2. Propriété des personnes publiques en Polynésie française
- 3. Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 5, 9, 7, 4 rectifié, 12, 2 rectifié et 10
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Vote sur l’ensemble
- 4. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- 2. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance