-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aides au logement des étudiants
- Antenne universitaire valorisant les filières courtes
- Services de santé universitaire
- Moyens de la justice en Savoie
- Influenza aviaire
- Élevage agro-sylvo-pastoral en Corse
- IRM à l’hôpital de Saint-Amand-les-Eaux
- Écoles et collèges des quartiers sud du Mans
- Dispositif 100 % santé optique
- Capes numérique et sciences informatiques
- Bénéficiaires de l’AAH arrivant à l’âge de la retraite
- Pensions de retraite à La Réunion
- Reconnaissance des assistants maternels
- Loi « grand âge »
- Droits des personnes handicapées
- Places en institut médico-éducatif
- Exclusion des Esat du bouclier tarifaire
- Exploitation du gaz de couche en Lorraine
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Travaux de la place Aristide-Briand à Sète
- Responsabilité élargie du producteur
- Autoroute A31
- RN42
- Passage de l’A68 en Albigeois
- A31 bis
- Anticipation de la loi portant sur la trêve hivernale
- Implication des maires dans la construction de logement social
- Moyens de la police dans le Denaisis
- Déploiement de CRS sur les plages pendant les Jeux olympiques de 2024
- Routes nationales non concédées aux départements
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (précédemment réservé)
- Amendements nos 2020, 2079, 2286 et 2738 rectifié
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 2890 rectifié
- Sous-amendements nos 3157, 3158, 3167 rectifié, 3219, 3222, 3230, 3081, 3071, 3085, 3164, 3175, 3166, 3156, 3159, 3193, 3084, 3086, 3160, 3161, 3162, 3083, 3163, 3217, 3082 et 3165
- Amendements nos 1863, 1862, 1861 et 2786
- Rappel au règlement
- Article 4 (précédemment réservé) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 (amendements précédemment réservés)
- Article 11 decies (précédemment réservé)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 11 decies (précédemment réservé) (suite)
- Amendement no 2139
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 11 decies (précédemment réservé) (suite)
- Amendements nos 2106, 1636, 1664, 2173, 171, 955, 1769, 2308, 355, 172, 956, 1770, 1637, 878, 1975, 2485, 174, 937, 1175, 2305, 3019, 173, 929, 960, 1171, 1578, 247, 836, 2484, 1685, 612, 969, 1097, 1189, 1778, 2277, 3011, 2722, 1982 rectifié, 119, 716, 835, 939, 1684, 1105, 1779, 2900, 604, 965, 1093, 1178, 1776, 3017, 609, 1100, 1209, 1783, 968, 3014, 2340, 2482, 1436, 1334 et 2182
- Article 4 (précédemment réservé)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 sexies
- Amendement no 2378
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 832, 2334 et 479
- Article 11 septies A
- Après l’article 11 septies A
- Article 11 octies A
- Amendement no 2882
- Article 11 octies B
- Amendements nos 2369 et 2695, 2689
- Après l’article 11 octies B
- Article 11 octies C
- Amendements nos 1869, 1870, 477 et 2883
- Après l’article 11 octies C
- Amendement no 2080
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Après l’article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies C
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 decies C
- Amendement no 1840
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (2e circonscription)
| Mandat clos le 11 février 2024 (16e législature)