Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 28 février 2024
Questions au Gouvernement - Mercredi 28 février 2024
partager
mercredi 28 février 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les thèmes : Suites données à la commission d’enquête sur les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France ; Conséquences de la loi pour contrôler l’immigration
partager
mercredi 14 février 2024
Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles
partager
mercredi 14 février 2024
Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles
partager
mardi 30 janvier 2024
2ème séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) ; Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (vote solennel) ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
partager
mercredi 17 janvier 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : "L'état de la psychiatrie en France" ; Débat sur le thème : "L'instrumentalisation politique des élections des parents d'élèves dans les conseils d'école"
partager
mercredi 17 janvier 2024
Commission des affaires sociales : M. Evanne Jeanne-Rose, rapporteur de l’avis du Conseil économique social et environnemental ; Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la cohésion sociale
partager
mercredi 20 décembre 2023
Commission des affaires sociales : Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité ; Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
partager
mardi 12 décembre 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (CMP) ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (CMP)
partager
mardi 28 novembre 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Secours des migrants en mer Méditerranée
partager
jeudi 23 novembre 2023
2ème séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
partager
jeudi 23 novembre 2023
2ème séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
partager
1
2
3
4
5
...
9
Page n°3 : 12 résultats affichés sur un total de 101
