-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 2673, 2905
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 525, 1361, 435, 1827, 3110 et 412
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 2754, 2735, 940, 877, 3005, 3108, 3119, 2742, 2114, 2761, 1305, 24, 637, 952, 1090, 1357, 1469, 1739, 1922, 2740, 1692, 1470, 2275, 2741, 405, 2762, 1802, 2260, 1155, 1159, 2768, 436 et 2401
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Situation des producteurs d’endives
- Commémorations du quatre-vingtième anniversaire du Débarquement
- Mobilisation des pharmaciens
- Avenir des pharmacies
- Enclavement des communes de Guyane
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre la délinquance des mineurs
- Transports dans les territoires ruraux
- Assises de la pédiatrie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Intelligence artificielle
- 4. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 5. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 912
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 876, 1303, 1799, 1026 et 933
- Sous-amendement no 3429
- Amendements nos 2113, 1167, 1800, 413, 3118, 1304 et 2733
- Sous-amendement no 3430
- Amendements nos 2728, 2734 et 1368
- Sous-amendement no 3431
- Amendements nos 2673 et 2905
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 120 et 1464
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2903, 987, 521, 506, 931, 1736, 1466, 2613, 2594, 522, 1636, 3113, 23, 381, 1173, 3112, 1637, 2723, 523, 988, 3116, 3117, 1151, 1793, 2904, 2561, 524, 2732, 2103, 1796, 2525, 2891 et 508
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Présentation
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Caroline Fiat, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Discussion générale
- M. Laurent Panifous
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Hadrien Clouet
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Thomas Ménagé
- M. René Pilato
- M. Philippe Juvin
- Mme Geneviève Darrieussecq
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Christophe Bentz
- M. Hadrien Clouet
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Blandine Brocard
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-François Rousset
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Justine Gruet
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Annie Vidal
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Anne-Cécile Violland
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no et 11
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 945, 3930
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 8, 933, 2267, 3931, 9, 191, 3406, 3718, 1722 et 4296, 4297
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 342, 347
- Article 2
- Mme Mélanie Thomin
- M. David Taupiac
- M. Jean-Claude Raux
- M. Pascal Lavergne
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Annie Genevard
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Hélène Laporte
- M. Sébastien Jumel
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 751, 2287, 630, 3188, 2681 et 1921
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aide publique au développement
- Bateliers du Nord et du Pas-de-Calais
- Entreprise Cotelle de Rillieux-la-Pape
- Filière automobile française
- Attributions de compensation
- Modèle économique des Ehpad
- Dotation globale de fonctionnement
- Grotte des Planches
- Filière française de l’échalote
- Hôpital de Gray
- Psychiatrie en milieu rural
- Covid long pédiatrique
- Situation de l’hôpital public
- Situation de l’école à Paris
- Surpopulation carcérale
- Mineurs non accompagnés
- Centre pénitentiaire de Paris-La Santé
- Surpopulation carcérale
- Sortie d’indivision en outre-mer
- Zéro artificialisation nette
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030
- Acceptabilité des grands projets environnementaux
- Zéro artificialisation nette
- Quartier des Neiges au Havre
- Autoroute A6
- Stations de montagne
- Sauveteurs en mer
- Transport ferré sur la rive droite du Rhône
- Réserves de biosphère
- Inondations en Charente-Maritime
- Migrants dans le Pas-de-Calais
- Forces de l’ordre à Cavaillon
- Licence IV
- Retrait-gonflement des argiles
- Collège Joséphine-Baker de Brest
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- Discussion générale (suite)
- M. Jérôme Guedj
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Yannick Monnet
- M. Laurent Panifous
- Mme Chantal Bouloux
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
- Texte de la commission mixte paritaire
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
- 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Edwige Diaz
- M. François Ruffin
- M. Dominique Potier
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 162, 85, 75, 116, 102, 43, 145, 203, 141, 171, 178, 187 et 190
- Sous-amendements nos 204 et 207
- Amendements nos 46, 173, 7, 10, 8, 9, 117, 125, 175, 140, 188, 191, 11, 12, 13, 14, 176, 144, 48, 91, 126, 183, 189 et 192
- Sous-amendement no 201
- Amendements nos 71, 163, 146 et 51, 65
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Fin de vie
- Travailleurs des plateformes numériques
- Carte scolaire
- Inondations dans le Gard
- Grève des enseignants en Seine-Saint-Denis
- Rapport annuel de la Cour des comptes
- Projet de loi sur la fin de vie
- Projet de loi sur la fin de vie
- Aide sociale à l’enfance
- Projet de grand port maritime de Dunkerque
- Situation à Gaza
- Relations franco-allemandes
- MaPrimeRénov’
- Relations avec le Qatar
- Situation en Haïti
- Travailleurs des plateformes numériques
- Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Sylvain Maillard (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Charles Larsonneur (NI)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
M. Laurent Panifous
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Président du groupe Secrétaire de l'Assemblée nationale
Ariège (2e circonscription)
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