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Mercredi 29 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire sur le plan EcoPhyto.
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Mardi 7 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
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Mercredi 6 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Pierre FARANDOU, président de la SNCF
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Mercredi 6 mars 2024Session 2023 – 2024
– Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur les investissements en matière de matériel et de réseau ferroviaires et les problématiques de dysfonctionnements.
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Mardi 10 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen de l'avis budgétaire Investissements d'avenir (M. Laurent Alexandre, rapporteur).
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Mercredi 5 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
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Mercredi 7 juin 2023Session 2022 – 2023
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Mercredi 15 février 2023Session 2022 – 2023
Examen du rapport d'application sur la loi n° 2019-469 du 20 mai 2019 pour la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (M. Jimmy Pahun et M. Jean-Luc Bourgeaux, rapporteurs) ;
Examen de la proposition de loi visant à soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique (n° 738) (XX rapporteur).partager -
Mercredi 11 janvier 2023Session 2022 – 2023
- Examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 575)
(M. Frédéric Descrozaille, rapporteur)partager -
Jeudi 24 novembre 2022Session 2022 – 2023
Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
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