• Compte rendu de la première séance du mardi 10 janvier 2023

  (108^e)

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  • Présidence de Mme Hélène Laporte
  • 1. Questions orales sans débat
    • Amiante dans la réparation navale
      • M. Didier Le Gac
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
    • Travailleurs sans papiers sur les chantiers des Jeux olympiques
      • Mme Nadège Abomangoli
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Nadège Abomangoli
    • Situation des lycées
      • Mme Elsa Faucillon
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
    • Régime fiscal des travailleurs frontaliers France-Suisse
      • Mme Olga Givernet
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Olga Givernet
    • Accès aux réseaux de fibre optique
      • Mme Estelle Folest
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Estelle Folest
    • Fermeture de l’usine Sidel à Lisieux
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
    • Dématérialisation et accès aux droits
      • Mme Danièle Obono
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Danièle Obono
    • Réutilisation des eaux usées
      • M. Philippe Sorez
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Lutte contre le frelon asiatique
      • M. Philippe Fait
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Aménagement de la RN7 dans l’Allier
      • M. Yannick Monnet
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Zones de revitalisation rurale
      • M. Philippe Ballard
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • M. Philippe Ballard
    • Usine Yara à Montoir-de-Bretagne
      • Mme Sandrine Josso
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • Mme Sandrine Josso
    • Cour d’appel de Douai
      • M. Thibaut François
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • M. Thibaut François
    • Maison d’arrêt de Béthune
      • Mme Caroline Parmentier
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • Mme Caroline Parmentier
      • Suspension et reprise de la séance
    • Conditions de travail des personnels soignants
      • M. Christophe Naegelen
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Christophe Naegelen
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Déserts médicaux
      • M. Paul Molac
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Paul Molac
    • Interruption volontaire de grossesse
      • M. Guillaume Gouffier Valente
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Guillaume Gouffier Valente
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Effectifs d’internes aux hôpitaux universitaires de Marseille
      • Mme Sabrina Agresti-Roubache
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Sabrina Agresti-Roubache
    • Hôpital du pays salonais
      • M. Jean-Marc Zulesi
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Jean-Marc Zulesi
    • Lutte contre l’usage du protoxyde d’azote
      • M. Idir Boumertit
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
    • Maternité de Ganges dans les Cévennes
      • M. Sébastien Rome
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Sébastien Rome
    • Crise sanitaire dans le Haut-Jura
      • Mme Marie-Christine Dalloz
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Marie-Christine Dalloz
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Ouverture d’une coronarographie à la polyclinique de Lyon Nord
      • M. Alexandre Vincendet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Alexandre Vincendet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
      • M. Alexandre Vincendet
    • Droits des personnes en rémission d’un cancer
      • Mme Isabelle Périgault
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Isabelle Périgault
    • Offre de soins dans la Nièvre
      • Mme Perrine Goulet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Perrine Goulet
    • Centre hospitalier de Brocéliande
      • Mme Claudia Rouaux
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Claudia Rouaux
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Écoles d’infirmiers
      • M. Joël Aviragnet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Joël Aviragnet
    • Sécurité dans le quartier de l’Île de Thau à Sète
      • M. Aurélien Lopez-Liguori
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Aurélien Lopez-Liguori
    • Situation de la Société Le Nickel en Nouvelle-Calédonie
      • M. Philippe Dunoyer
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Philippe Dunoyer
    • Sécurité à Carpentras
      • M. Hervé de Lépinau
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Hervé de Lépinau
    • Sécurité dans la troisième circonscription du Haut-Rhin
      • M. Didier Lemaire
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Didier Lemaire
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de Mme Hélène Laporte
  • 1. Questions orales sans débat
    • Amiante dans la réparation navale
      • M. Didier Le Gac
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
    • Travailleurs sans papiers sur les chantiers des Jeux olympiques
      • Mme Nadège Abomangoli
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Nadège Abomangoli
    • Situation des lycées
      • Mme Elsa Faucillon
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
    • Régime fiscal des travailleurs frontaliers France-Suisse
      • Mme Olga Givernet
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Olga Givernet
    • Accès aux réseaux de fibre optique
      • Mme Estelle Folest
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Estelle Folest
    • Fermeture de l’usine Sidel à Lisieux
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
    • Dématérialisation et accès aux droits
      • Mme Danièle Obono
      • Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
      • Mme Danièle Obono
    • Réutilisation des eaux usées
      • M. Philippe Sorez
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Lutte contre le frelon asiatique
      • M. Philippe Fait
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Aménagement de la RN7 dans l’Allier
      • M. Yannick Monnet
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
    • Zones de revitalisation rurale
      • M. Philippe Ballard
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • M. Philippe Ballard
    • Usine Yara à Montoir-de-Bretagne
      • Mme Sandrine Josso
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • Mme Sandrine Josso
    • Cour d’appel de Douai
      • M. Thibaut François
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • M. Thibaut François
    • Maison d’arrêt de Béthune
      • Mme Caroline Parmentier
      • M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
      • Mme Caroline Parmentier
      • Suspension et reprise de la séance
    • Conditions de travail des personnels soignants
      • M. Christophe Naegelen
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Christophe Naegelen
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Déserts médicaux
      • M. Paul Molac
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Paul Molac
    • Interruption volontaire de grossesse
      • M. Guillaume Gouffier Valente
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Guillaume Gouffier Valente
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Effectifs d’internes aux hôpitaux universitaires de Marseille
      • Mme Sabrina Agresti-Roubache
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Sabrina Agresti-Roubache
    • Hôpital du pays salonais
      • M. Jean-Marc Zulesi
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Jean-Marc Zulesi
    • Lutte contre l’usage du protoxyde d’azote
      • M. Idir Boumertit
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
    • Maternité de Ganges dans les Cévennes
      • M. Sébastien Rome
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Sébastien Rome
    • Crise sanitaire dans le Haut-Jura
      • Mme Marie-Christine Dalloz
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Marie-Christine Dalloz
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Ouverture d’une coronarographie à la polyclinique de Lyon Nord
      • M. Alexandre Vincendet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Alexandre Vincendet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
      • M. Alexandre Vincendet
    • Droits des personnes en rémission d’un cancer
      • Mme Isabelle Périgault
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Isabelle Périgault
    • Offre de soins dans la Nièvre
      • Mme Perrine Goulet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Perrine Goulet
    • Centre hospitalier de Brocéliande
      • Mme Claudia Rouaux
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • Mme Claudia Rouaux
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
    • Écoles d’infirmiers
      • M. Joël Aviragnet
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
      • M. Joël Aviragnet
    • Sécurité dans le quartier de l’Île de Thau à Sète
      • M. Aurélien Lopez-Liguori
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Aurélien Lopez-Liguori
    • Situation de la Société Le Nickel en Nouvelle-Calédonie
      • M. Philippe Dunoyer
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Philippe Dunoyer
    • Sécurité à Carpentras
      • M. Hervé de Lépinau
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Hervé de Lépinau
    • Sécurité dans la troisième circonscription du Haut-Rhin
      • M. Didier Lemaire
      • M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
      • M. Didier Lemaire
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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