Alpes-Maritimes (3e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 3 juillet 2023
1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune)
partager
mercredi 14 juin 2023
Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice
partager
mercredi 14 juin 2023
Commission du développement durable : Maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale
partager
mercredi 14 juin 2023
Commission du développement durable : Maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale
partager
mercredi 14 juin 2023
Commission du développement durable : Maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale
partager
mercredi 14 juin 2023
Commission du développement durable : Maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale
partager
mardi 13 juin 2023
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 7 juin 2023
2ème séance : Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation (suite)
partager
mercredi 7 juin 2023
Commission des lois : Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ; Garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
partager
mercredi 24 mai 2023
Commission des lois : Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
partager
mardi 9 mai 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes ; Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
partager
mardi 9 mai 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes ; Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
partager
1
...
4
5
6
7
8
...
11
Page n°6 : 12 résultats affichés sur un total de 131
